Résultats pour autorisation servitude de trefond

  • Autorisation parentale : modèle de lettre

    Guide

    Une autorisation parentale doit être écrite avec précision. Voici un exemple type pour la rédiger.

  • Demande d'autorisation d'absence - Modèle de lettre

    Guide

    Une lettre de demande d'autorisation d'absence doit respecter des règles de forme. Voici notre exemple de courrier pour solliciter la permission de votre employeur.

  • Autorisation de sortie du territoire : PDF (2024)

    Guide

    Si vous recherchez le formulaire d'autorisation de sortie du territoire en vigueur en 2024, voici le PDF à télécharger.

  • Probleme servitude de trefonds

    Forum Voisinage

    Bonjour, Nous avons acheté un terrain sur lequel il était indiqué sur l'acte de vente que le voisin avait une servitude pour ses canalisations e...

  • Servitude de tréfonds sur servitude de passage

    Forum Construire une maison

    Bonjour, et merci pour votre future intervention. Voilà, je viens d’acheter un terrain où il y a un droit de passage pour une habitation où sur ce...

  • Servitude avec droit de passage conflit avec voisine

    Forum Voisinage

    Bonjour, je suis propriétaire d'un terrain (A)où je dois accéder par une servitude. Cette dernière dessert donc mon terrain et un terrain au fond (B)...

  • Tuyau eaux usées sans titre de servitude

    Forum Immobilier

    Bonjour, nous sommes trois voisins ( A : moi, B et C) propriétaires d'une maison chacun situés sur des terrains mitoyens et en forte pente. Nos troi...

  • Servitude de tréfonds imposée par une mairie

    Forum Justice

    Bonjour, Je suis propriétaire d'un terrain avec une maison . Une conduite traverse ma pté sans autorisation légale . J'ai réussi devant un juge...

  • Servitude de tréfonds manque de place

    Forum Construire une maison

    Bonjour, Nous avons acquis un terrain qui bénéficie de servitude de passage et de tréfonds clairement indiqués sur notre acte de vente. Nous all...

  • Pose de velux sans autorisation

    Forum Immobilier

    Bonjour, Voila la petite histoire mon ami possède une maison qu'il a entièrement refaite et a aménagé les combles. Le problème c'est qu'il a posé 3 ...

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