Résultats pour à quelle adresse se dépacser

  • Comment se dépacser (rupture du pacs) : délai, mairie, impôts

    Guide

    La procédure pour se dépacser en cas de séparation est simple et rapide. Le point sur les formalités à suivre pour rompre un pacs.

  • Cerfa de dissolution de Pacs : formulaire pour se dépacser

    Guide

    Le formulaire cerfa de dissolution de Pacs en vigueur est accessible ici en téléchargement. Il s'agit du cerfa officiel à utiliser pour rompre un Pacs.

  • Que signifie CS dans une adresse postale

    Forum Consommation

    Bonjour, Est ce que CS dans une adresse postale dispense l expéditeur d affranchir ce courrier ?

  • Servir d'adresse postale pour un ami

    Forum Habitation

    Bonjour, Quels sont les risques si j'autorise un ami à utiliser mon adresse postale pour recevoir son courrier parce qu'il n'a pas de domicile fixe ...

  • Comment se depacser lorsque l autre n est pas d accord?

    Forum PACS

    J AIMERAI CONNAITRE LES DEMARCHES A SUIVRE POUR ME DEPACSER SACHANT QUE MON PARTENAIRE EST CONTRE

  • Refus de se depacser et donner la part de la maison

    Forum PACS

    Bonjour à tous, Je viens d'annoncer a mon conjoint que je voulais me séparer, nous sommes propriétaires aux deux noms indivis sur la maison et le ...

  • Usurpation d ADRESSE DE DOMICILE

    Forum Consommation

    Bonjour, J ai recu deux courrier a mon adresse mais sous un autre nom j'ai ouvert la premiere ,il s'agit d'un pv RATP pou passage d'un...

  • Amende majorée après un changement d'adresse

    Guide

    Quelle est la procédure en cas d'amende majorée suite à un changement d'adresse non-pris en compte par l'administration ?

  • Démarches CAF

    Forum CAF

    Bonjour* Quelqu'un sait quel est l'adresse et le nome de l'organisme qui verse la bourse ? Merci.

  • Changement d'adresse e-mail et perte mot de passe

    Forum Impôts

    Bonjour, j'ai besoin d'aide rapidement : j'ai perdu mon mot de passe et changé de d'email l'année dernière. Lorsque j'entre mon numéro de ré...

  • Vous cherchez une réponse précise ?