Résultats pour 3 ans pour récupérer ses points

  • Après plus de 10 ans, peux t-on récupérer notre caution

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous habitons cet appartement depuis plus de 10 ans, nous allons quitter cet appartement. L'agence demande un trousseau de clef pour f...

  • RSA 2024 : montant, hausse et calcul du RSA

    Voici les montants du RSA en 2024 pour une personne seule, une famille ou une mère isolée. Ainsi que le mode de calcul de l'allocation suite à sa dernière augmentation.

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

  • Au bout de 10 ans de location

    Forum Immobilier

    Bonjour, quelles sont les obligations du locataire qui quitte les lieux après 10 ans d'habitat sachant que le logement est très humide, mal isolé et ...

  • Travail des mineurs : salaire et horaires autorisés

    Le travail d'un mineur est très encadré par le Code du travail, tant en matière de salaire que d'horaires autorisés. Ce que disent la loi et la réglementation.

  • La remise de peine : calcul et conditions

    Guide

    [REMISE DE PEINE] Un condamné à une peine de prison ferme peut bénéficier d'une réduction de peine, aussi appelée "remise de peine". Durée, calcul, annulation... La loi applicable et les...

  • Carte d'identité périmée : renouvellement et formalités

    Guide

    Doit-on refaire sa carte d'identité périmée ? Les démarches à accomplir, éventuellement en ligne, et les documents à fournir pour renouveler gratuitement sa carte d'identité.

  • Cerfa 15186 : formulaire d'autorisation de travail 2024

    Guide

    Le cerfa d'autorisation de travail est disponible en téléchargement ici dans sa version PDF en vigueur en 2024.

  • Je dors avec mon fils de 10ans

    Forum Mariage

    Bonjour, donc je voulais vous poser un probléme dc je vis avec mon fils de 10 ans et je dors ac lui. Mais selon des collègues c'est immorale et...

  • Comment connaître son nombre de points de permis

    Guide

    Comment consulter ses points de permis de conduire sur internet. La procédure pour obtenir ses codes d'accès Télépoints pour connaître son solde de points.

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