Résultats pour A quelle majorité des membres du conseil syndical une résolutio

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    Bonjour Merci de Suite à un grave accident dans les parties communes de mon epouse j'ai été obligé d assigner le Syndicat des copropriétaires dont...

  • Membre du conseil syndical : on m'ignore, moi et mes courriels

    Forum copropriété

    Bonjour, Et merci d'avance :) Je suis membre du conseil syndical et propriétaire occupant et je suis consternée parce que je n'ai aucune écoute...

  • Absent a l'AG, mais postulant au Conseil Syndical

    Forum copropriété

    Bonjour, Deux questions similaires pour une même A.G.: 1- Les copropriétaires absents de l'A.G. peuvent-ils être présenté à l'élection du C.S. ...

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    Forum copropriété

    Bonjour, J’ai besoin de réponses concernant une candidature au conseil syndical de ma copropriété. Je voudrai me présenter lors de la réunion préal...

  • Majorité sexuelle à 15 ans : ce que dit la loi

    Le point sur l'âge exact de la majorité sexuelle en France tel que défini par la loi et le Code pénal.

  • Mauvais fonctionnement d'un conseil syndical de copropriété

    Forum copropriété

    Bonjour, Quelqu'un parmi vous a-t'il eu connaissance de la situation d'un conseil syndical de deux personnes (trois personnes avant départ pour ve...

  • S'opposer à l'election d'un membre du CS

    Forum Immobilier

    Bonjour, ma question est la suivante : Lors d'une assemblée de co-propriétaires et au moment où intervient l'élection du Conseil Syndical, peut-on ...

  • Conseil Syndical et conflits d'intêrets

    Forum Immobilier

    Bonjour, cette année, nous avons connu un membre qui a tout mélangé en validant des devis hors de nos réunions, réalisé pour le compte de son entr...

  • Comment dissoudre une association si il n'y a plus de bureau ni de membres?

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, Je suis présidente d'une association qui sommeille depuis une dizaine d'année. La secrétaire n'est plus joignable et la trésorière est déc...

  • Absence de Conseil Syndical dans la copropriété

    Forum copropriété

    Bonjour, Les 3 membres du CS qui sont là depuis plusieurs années ne souhaitent pas se représenter lors de la prochaine AG et ne trouvent pas de rempl...

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