Résultats pour ACHAT VOITURE AU BOUT DE COMBIEN DE TEMPS RECOIT ON LA CARTE GRISE

  • Durée du divorce : délai et obligations le temps du divorce

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    Les obligations des époux perdurent le temps du divorce, d'où l'importance d'en connaitre la durée. Voici les délais et les règles applicables pendant la procédure de divorce.

  • Carte bleue avalée : que faire ?

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    Un distributeur vient d'avaler ma carte bancaire. Pour quelle raison ? Dois-je faire opposition sur ma CB ? Voici les motifs possibles et les démarches à suivre.

  • Tabac et alcool de l'étranger : quelle quantité à la douane

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    Combien de cartouches de cigarettes et de bouteilles d'alcool peut-on rapporter de l'étranger sans risquer une sanction à la douane ? Voici la réglementation douanière applicable.

  • Constat amiable : délai, obligation et procédure

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    Un constat amiable doit être rempli avec soin et dans les délais exigés. Il peut donner lieu à une expertise et à des réparations. Toute la procédure pour faire intervenir l'assurance auto et bien...

  • Formulaires MDPH : télécharger les cerfa 15692 et 15695

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    Comment télécharger les formulaires Cerfa 15692 et 15695 pour demander une carte handicapé.

  • Achat de tabac en Espagne : douane et quantité maximale en 2024

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    Combien de cartouches de cigarettes peut-on ramener d'Espagne en 2024. Le point sur la quantité maximale en vigueur et les risques en cas de contrôle douanier.

  • Combien de temps garder ses papiers : tableau récapitulatif

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    Le tableau récapitulatif qui suit sert à connaitre la durée de conservation de vos documents afin de prévenir tout litige juridique.

  • Paiement par carte bancaire refusée : motifs et procédure

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    Votre carte bleue vient d'être refusée ? Voici les explications et motifs de refus possibles et les démarches à suivre.

  • Photocopie carte grise

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    Bonjour, Je vends ma voiture et une personne qui serait intéressée me demande de lui envoyer une photocopie de ma carte grise. Est ce que cela est ...

  • Combien de temps faut-il arrêter de boire avant la visite médica

    Forum Justice

    Bonjour. Je me suis faite arrêter le 21/12/2013 au volant après avoir bu.C'était la 3eme fois que je me faisais arrêter pour la même cause. J'ai donc ...

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