Résultats pour ANNONCES LEGALES CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL

  • Pièce explicative de l’absence de changement de titulaire

    Forum Automobile

    Bonjour, J’ai vendu mon véhicule et j’ai essayé de faire ma démarche via l’ANTS sauf qu’on me demande une « pièce explicative de l’absence de chan...

  • Fin du changement d'heure en 2024 : quelle date ?

    Guide

    Le changement d'heure va-t-il être supprimé en 2024 en France ? Allons-nous rester à l'heure d'été ou à l'heure d'hiver ?

  • Pacs et nom de famille

    Guide

    Après la signature d'un pacs, peut-on utiliser le nom de famille de son partenaire comme nom d'usage ? Les règles légales sur les noms et état-civil des couples pacsés.

  • Pièce explicative du changement de titulairz

    Forum Automobile

    Bonjour, J'ai vendu mon véhicule il ya 15jour et j'essaie de faire ma déclaration pour avoir de le code pour que le monsieur puisse faire sa carte g...

  • Démarche en ligne déclaration de cession:"pièce explicative de l'absence de

    Forum Automobile

    Bonjour, J'ai vendu ma voiture il y a près de 3 semaines, j'ai fait une première fois la démarche en ligne sur le site de l'ANTS pour enregistrer ...

  • Notification de pension vieillesse du régime de ba

    Forum Retraite

    Bonjour, Comment obtenir cette attestation que AG2R me demande ???merci

  • Changement de garde - decision de l'ado

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, ma fille de 14 ans se dispute regulierement avec sa mere depuis quelques annees (l'adolescence!) mais la derniere dispute a ete tres forte...

  • ARCO me demande notification de pension de vieillesse du régime de base

    Forum Retraite

    Bonjour, y a t'il une différence entre notification et attestation de pension délivré par la carsat ?

  • Probléme changement titulaire carte grise

    Forum Automobile

    Bonjour je n'arrive pas à faire le nécessaire, je pense que je suis bloqué car le véhicule est de 2001 merci de votre aide

  • Modification des horaires de travail du salarié : vos droits

    Il est fréquent qu'un employeur souhaite changer les horaires de travail d'un salarié. Les règles à connaitre pour savoir s'il peut le faire sans son accord.

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