Résultats pour AVONS NOUS LE DROIT D ENVOYER CIGARETTE PAR POSTE

  • Que dit la loi francaise au sujet d’envoi de tabac

    Forum Consommation

    Bonjour, a ton le droit d envoyer du tabac de France a France si oui quel poid?

  • Tabac et alcool de l'étranger : quelle quantité à la douane

    Guide

    Combien de cartouches de cigarettes et de bouteilles d'alcool peut-on rapporter de l'étranger sans risquer une sanction à la douane ? Voici la réglementation douanière applicable.

  • Pour faire valoir ce que de droit - Définition

    Guide

    Que signifie l'expression "pour faire valoir ce que de droit" et quelle est sa valeur juridique.

  • Prestations sans droits

    Forum RSA

    Bonjour, Pour mon paiement du mois de janvier la caf a mis prestation sans droit et j’aimerais savoir se que sa signifie

  • Envoi de chèque par la Poste et risques de falsification

    Guide

    Les précautions à prendre avant d'envoyer un chèque par la Poste. Comment prévenir les risques de fraude. Qui est responsable si vous adressez un chèque par courrier simple et que celui-ci est...

  • Achat de tabac en Espagne : douane et quantité maximale en 2024

    Guide

    Combien de cartouches de cigarettes peut-on ramener d'Espagne en 2024. Le point sur la quantité maximale en vigueur et les risques en cas de contrôle douanier.

  • Cigarettes achetées au Portugal : douane et quantité

    Guide

    Si vous rapportez du tabac du Portugal, la douane française vérifiera les quantités transportées en cas de contrôle. Voici les limites de cigarettes et de tabac transportables.

  • Cigarettes par Colis France vers France

    Forum Justice

    Bonjour, Déjà, je ne savais pas trop où demander ça, j'espère être au bon endroit. Ensuite, j'ai cherché un peu, je n'ai pas trouvé réponse à ma...

  • Envoi de tabac par colis en France

    Forum Consommation

    Bonjour, j'aimerai savoir s'il était possible d'envoyer du tabac par la poste de France a France. Merci d'avance pour votre reponse

  • APL et "Droit inférieur au montant minimum de versement"

    Forum aides au logement

    Bonjour, j'ai une question au 31/12/15 j'avais 20.71€ d'APL et la j'y suis retournée aujourd'hui et sa m'affiche *Droit inférieur au montant minim...

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