Résultats pour Accident avec comparution devant le parquet

  • Poubelles devant chez moi

    Forum Immobilier

    Bonjour, j'habite dans une impasse qui donne sur un route du centre ville en bout. Voilà qu'a ma grande surprise j'ai vu l'arrivé d'un conteneur p...

  • Accident de la route et indemnisation

    Forum Consommation

    Bonjour, voila il y a un an (octobre 2007) j ai eu un accident de la circulation et j ai traversée un parbrise je suis resté 1semaine a l hopital et ...

  • Rayures sur du parquet

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous sommes rentrés dans un appartement il y a 5 ans avec un parquet tout neuf. Nous avons fait 4 grosses rayures en plein milieu d'un co...

  • Accident avec un taux d'alcool de 1.02 g

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai provoqué accident en percutant un vehicule a l'arriere, pas de blessé, mais un taux d'alcoolemie de 1.02 g, arret par la police salle ...

  • Notre parquet fait du bruit.... :-(

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous venons d'emménager dans un magnifique petit appartement au cœur de la ville dans un vieille immeuble. Après presque 2 ans de recherch...

  • Bruit du parquet du voisin et nuisances sonores

    Guide

    Les bruits de pas sur le parquet de l'appartement de mon voisin sont une vraie nuisance sonore. Puis-je agir pour trouble de voisinage ? Peut-on exiger la pose de moquette ?

  • Prêter sa voiture : risque d'accident et assurance

    Guide

    Prêter sa voiture ou conduire la voiture de quelqu'un d'autre est possible, mais à condition d'être couvert par l'assurance en cas d'accident. Explications.

  • Age et taille d'un enfant à l'avant en voiture

    Guide

    Un enfant ne peut pas s'asseoir à l'avant d'une voiture avant un certain âge. L'adulte qui conduit risque une sanction en cas de contrôle.

  • Point-poubelles devant mon entrée

    Forum Justice

    Bonjour à vous tous Habitant dans un lotissement ,la mairie a mis un point de poubelles sur le côté gauche devant mon entrée principale du portail.En...

  • Accident du travail (AT) : définition et exemples

    Guide

    La définition de l'accident du travail prend en compte plusieurs critères de reconnaissance, notamment en matière d'accident de trajet. Exemples et jurisprudence.

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