Résultats pour Affectation du local

  • Isolation inexistante local commercial

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Je loue un local commercial ( 35 m2 ) depuis avril 2019 et j'ai plusieurs problèmes avec. 1 Le bailleur ne m'a jamais fourni le DPE 2 ...

  • Lettre de demission droit local et préavis

    Forum salariés

    Bonjour, Je souhaite démissionner de mon poste actuel car j'ai trouvé un nouvel emploi. Je précise que je suis en Alsace (droit local) et que j'ai l...

  • Piscine, chalet, abri de jardin... Quel permis ?

    Guide

    Piscine, chalet, abri de jardin... Les démarches administratives, déclaration préalable ou permis de construire, dépendent de la surface de la construction. Le régime d'autorisation applicable.

  • Absence de local poubelle

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je souhaiterais avoir des informations sur mes droits. Mon appartement possedant 8 logement, il n'y a pas de local poubelle. Le syndic nous...

  • Recours pour l'affectation dans un lycée

    Forum éducation

    Bonjour, C'est le sujet du moment pour les familles d'enfants en 3eme : les affectations Affelnet Ma fille, très bonne élève, souhaite continuer...

  • Colis shein

    Forum Consommation

    Bonjour je voudrais savoir si quelqu’un aurai la solution merci d’avance . J’ai passez une commande shein il y a 1 semaine ( j’ai l’habitude de comm...

  • Distance Entre voisin local technique

    Forum Voisinage

    Bonjour, Nous avons fait construire notre maison dans un lotissement, nos mur de clôture ont était construit sur notre parcelle, quand le voisin a f...

  • Location des locaux a usage commerciale / Algérie

    Forum Immobilier

    Bonjour, je suis un bailleur, j'ai loué deux locaux pour un commerçant (supérette) la durée c'est 9 ans, a la fin du bail de location, est ce que j...

  • Affectation des résultats de société : décision et formalités

    Guide

    L'affectation des résultats d'une société à la clôture de l'exercice doit suivre la procédure prévue par la législation. Le point sur les règles applicables en matière de réserve, de report à...

  • Quels risques de vivre dans un local commercial ?

    Forum Immobilier

    Bonjour à tous, J'ai acheté il y a quelque temps, un local à usage commercial, afin d'y vivre (sans me douter des nombreuses formalités). J'ai donc...

  • Vous cherchez une réponse précise ?