Résultats pour Annulation Vente Particulier

  • Impot et feraille

    Forum Impôts

    Bonjour, je suis un particulier vendant de temps en temps de la ferraille (environ 6000€ par an), je voudrais savoir s'il y a un seuil minimum et où j...

  • Annulation de location de vacances : acompte et remboursement

    Guide

    Les litiges en matière location de vacances sont souvent liés aux conditions d'annulation et de remboursement d'acompte ou à une clause abusive. Les règles légales en cas de location saisonnière...

  • Contrat de location : modèle de PDF simple et gratuit

    Guide

    Voici un modèle de contrat de location - à jour de la législation en vigueur en 2024 - que vous pouvez télécharger et imprimer pour un bail non-meublé entre particuliers.

  • Vendre ma maison en location-vente

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je ne parviens pas à vendre ma maison (coût 320kE). Une personne est intéressée mais n'a que 260kE de budget AVEC frais de notaire. Je me ...

  • Plafond de vente particulier sans déclarer

    Forum Impôts

    Bonjour, je fais pas mal de ventes sur ebay (surtout linge ancien, dentelles etc...) et je voudrais savoir jusqu'a quel montant maximum un particul...

  • Achat terrain agricole par un particulier

    Forum Immobilier

    Bonjour, D'anciens agricuteurs sont d'accord pour me vendre une parcelle agricole d'1,8 Ha proche de ma maison pour que je puisse y mettre mes chev...

  • Demande d'annulation de majoration d'amende : modèle de lettre

    Guide

    Une majoration d'amende peut être contestée en envoyant une lettre de réclamation pour expliquer pourquoi vous n'avez pas pu payer votre amende dans les délais. Voici un exemple de courrier à...

  • Document pour annuler une vente d'un véhicule

    Forum Automobile

    Bonjour, mon fils a acheter voila 8 jours une voiture a un particulier a 3100 euros ,nous avons regardé de près les 2 factures de la courroie de distr...

  • Vente en ligne entre particuliers : impôt, déclaration et plafond

    Guide

    Une vente entre particuliers est parfois imposable. Voici les cas où vous pouvez vendre en ligne sans déclarer et ceux où vous devez payer l'impôt.

  • Vente métaux ferreux

    Forum Impôts

    Bonjour, je vends occasionnellement de la ferraille. suis-je obligé de déclarer. y a -il un seuil de vente? merci

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