Résultats pour BORNAGE TERRAIN ET CONFLIT VOISIN

  • Bornage sur terrain déjà cloturé

    Forum Immobilier

    Bonjour, comment puis je trouver traces d'anciens documents et plans justifiant la superficie exacte de mon terrain, mon voisin a fait appel a un geo...

  • Conflit d'intérêts : définition, sanctions et exemples

    Guide

    Le conflit d'intérêts recouvre une notion à la fois juridique et morale. Définition, sanctions, exemples. Et différence avec la prise illégale d'intérêts.

  • Obligation de débroussaillage du terrain du voisin

    Guide

    Dans quels cas obliger un voisin à débroussailler son terrain en friche et à qui s'adresser s'il ne remplit pas ses obligations.

  • Bruit de pas dans l'appartement d'au dessus.

    Forum Voisinage

    Bonjour, Depuis environ 2ans, nous avons emménagé au premier étage d'une résidence de deux étages (en location) Nous sommes un couple de quarante...

  • Un voisin a pris des photos de mon jardin

    Forum Immobilier

    Bonjour, un voisin a pris des photos de mon jardin sans mon consentement, pour porter plainte aupres du ministere de l' environnement, en a t' il le...

  • Lettre pour terrain non entretenu - Modèle type

    Guide

    Un terrain non entretenu peut présenter des risques pour le voisinage. Voici un modèle de lettre pour demander au maire d'intervenir auprès d'un voisin en cas de terrain en friche.

  • Odeur gênante de cannabis par mon voisin

    Forum Voisinage

    Bonjour, je suis locataire (en couple avec 2 enfants en bas âge) et habite au 4 ème étages. Il y a un couple avec un enfant qui habitent en dessous de...

  • Voisine du dessous qui marche très très fort

    Forum Voisinage

    Bonjour, Je suis locataire dans un appartement au 1ier étage depuis 2 ans et demie et nous avons une nouvelle voisin en dessous de nous depuis 1 a...

  • Intrusion du chien d'à coté !

    Forum Voisinage

    Bonjour, Je viens demander de l'aide car nous avons un gros souci ! Nous habitons à la campagne, et c'est ma moitié qui a construit sa maison il y ...

  • Prévenir ses voisins d'une fête : modèle de lettre

    Guide

    Une lettre pour prévenir ses voisins d'une fête peut permettre d'éviter un litige de voisinage. Voici une lettre-type pour vous aider dans cette démarche.

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