Résultats pour CIGARETTE ELECTRONIQUE ENTREPRISE

  • Tabac et alcool de l'étranger : quelle quantité à la douane

    Guide

    Combien de cartouches de cigarettes et de bouteilles d'alcool peut-on rapporter de l'étranger sans risquer une sanction à la douane ? Voici la réglementation douanière applicable.

  • Héberger une amie avec ou sans bracelet électronique

    Forum Justice

    Bonjour Je souhaite héberger une amie qui sera interdit de sa ville et qui peut être aura un bracelet électronique ce n’est pas sur. Je me pose la q...

  • Achat de tabac en Espagne : douane et quantité maximale en 2024

    Guide

    Combien de cartouches de cigarettes peut-on ramener d'Espagne en 2024. Le point sur la quantité maximale en vigueur et les risques en cas de contrôle douanier.

  • La remise de peine : calcul et conditions

    Guide

    [REMISE DE PEINE] Un condamné à une peine de prison ferme peut bénéficier d'une réduction de peine, aussi appelée "remise de peine". Durée, calcul, annulation... La loi applicable et les...

  • Cigarettes achetées au Portugal : douane et quantité

    Guide

    Si vous rapportez du tabac du Portugal, la douane française vérifiera les quantités transportées en cas de contrôle. Voici les limites de cigarettes et de tabac transportables.

  • Prélèvement de 79 euros sur mon compte

    Forum Consommation

    Bonjour, Voilà 2 mois que je suis prélevée de 79 euros et je sais pas pourquoi, il s'affiche juste CONSO. INTERNET COMMERCE ELECTRONIQUE. Personnell...

  • Livraison de cigarettes

    Forum Création d'entreprise

    Bonjour, dans le cadre d'une potentiel ouverture d'entreprise de livraison de cigarettes, feuilles, briquet etc.. Je voudrais savoir si je peut livre...

  • Irlande Commerce électronique : prélèvements abusifs

    Forum carte bancaire

    Bonjour, j'ai un soucis je viens de m'apercevoir de plusieurs prélèvements de paiement carte dernier fait le 6 MAI 2020 au plus récent Merci ...

  • Hebergement et surveillance electronique

    Forum CAF

    Bonjour, Le pere de ma fille, avec qui je suis séparée, est actuellement incarcéré en semi liberté . J’envisage de lui proposer de l’héberger a tit...

  • Bracelet électronique - Définition et fonctionnement

    Guide

    Comment fonctionne le bracelet électronique en tant qu'aménagement de peine ? Définition et horaires.

  • Vous cherchez une réponse précise ?