Résultats pour Car port et box pour cheval

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    Bonjour, Mon voisin a accepté de mon louer son champ pour mettre mon cheval et mon poney mais ne connait pas les tarifs . il fait une superficie de 4...

  • Cheval chez les voisins

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    Bonjour, j' habite un village, mon voisin transforme sa cour pour héberger des chevaux; y a t-il une législation sur la détention d' animaux? en prox...

  • Motif légitime port d'arme catégorie 6

    Forum Justice

    Bonjour, Je suis détenteur d'un BPT (Batons de Protection Telescopique) , je connais la legislation sur l'achat, détention, port et utilisation. ...

  • Motif legitime de transport d'arme de categorie D

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    Bonjour, Concretement qu'est ce qu'un motif legitime pour une arme en vente legal dont le transport est 'interdit' ? ( encore une belle connerie ...

  • Port de l'alliance au travail interdit

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    Bonjour, je travaille en maintenance dans une entreprise "alimentaire" (convention collective de la métallurgie). A la signature de mon contrat le por...

  • Mon ex a porté plainte pour harcèlement.

    Forum Justice

    Bonjour, Bonjour par contre je suis actuellement dans ce cas. Cela fais 3 mois qu'elle m'a bloqué de tout contact que ce soit. Après 13ans de vie co...

  • Excréments de chevaux sur la voie publique

    Forum Voisinage

    Bonjour, Existe-t-il une règlementation concernant les excréments des chevaux sur la voie publique. Et qu' l'on ne me dise pas que c'est bon pour...

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

  • Modèle de plainte pour vol

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    Si vous avez été victime d'un vol, voici un exemple de plainte pour vol que vous pouvez utiliser.

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