Résultats pour Certificat Ivoire Belgique

  • Héritage: Défense d'éléphants et autres objets en ivoire.

    Forum Famille et Jeunes

    Bonsoir, Mon grand père est décédé il y a peu et possédait divers objets en ivoire (défenses et statuettes). Ma mère et ses soeurs en ont donc h...

  • Cerfa 2738 : comment obtenir ce certificat

    Guide

    Le Cerfa 2738 est un certificat remis par les impôts. Cette attestation est demandée pour toucher le montant de l'assurance vie d'un défunt. Voici la procédure pour l'obtenir.

  • Convocation audition libre faux certificat scolarité

    Forum Justice

    Bonjour à tous, Voila il y a maintenant quelques mois ( en janvier ) j'ai fait une bétise, durant la période où les salles de sports étaient fermé...

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Que faire d'une défense d'éléphant ?

    Forum Consommation

    Bonjour, Je possède une défense d'éléphant que mon Père a ramené de son service militaire en Afrique dans les années 30. J'aime les animaux et je n...

  • Vente statuettes en ivoire

    Forum Consommation

    Bonjour, Je vide l'appartement de ma maman et je me retrouve avec 4 statuettes en ivoire d'origine africaine. Ces objets ont été offert à mes paren...

  • Certificat médical pour réduction de préavis

    Forum Immobilier

    Bonjour Que doit contenir le certificat médical fourni pour réduction d'un bail de 3 à 1 mois ? Doit-il juste mentionner la pathologie ? Ou doit-il...

  • Certificat d'hérédité : comment l'obtenir

    Guide

    Comment demander et obtenir un certificat d'hérédité pour prouver sa qualité d'héritier lors d'une succession. Faut-il demander au maire ou au notaire le certificat d'hérédité ? Les...

  • Certificat de non gage gratuit : comment télécharger le PDF

    Guide

    Le certificat de non gage est obligatoire lors d'une vente de véhicule. Comment demander et télécharger un certificat de non gage gratuit PDF en ligne sur le site du ministère de l'Intérieur.

  • J’ai fourni un faux certificat de scolarité

    Forum Justice

    Bonjour, Il y’a quelques jours ma soeur m’a demandé mon certificat de scolarité étudiante . Je lui ai fournie un faux pour des raisons un peu graves....

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