Résultats pour Certificat nationalité français

  • Cerfa 2738 : comment obtenir ce certificat

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    Le Cerfa 2738 est un certificat remis par les impôts. Cette attestation est demandée pour toucher le montant de l'assurance vie d'un défunt. Voici la procédure pour l'obtenir.

  • Convocation audition libre faux certificat scolarité

    Forum Justice

    Bonjour à tous, Voila il y a maintenant quelques mois ( en janvier ) j'ai fait une bétise, durant la période où les salles de sports étaient fermé...

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Certificat médical pour réduction de préavis

    Forum Immobilier

    Bonjour Que doit contenir le certificat médical fourni pour réduction d'un bail de 3 à 1 mois ? Doit-il juste mentionner la pathologie ? Ou doit-il...

  • Certificat d'hérédité : comment l'obtenir

    Guide

    Comment demander et obtenir un certificat d'hérédité pour prouver sa qualité d'héritier lors d'une succession. Faut-il demander au maire ou au notaire le certificat d'hérédité ? Les...

  • Certificat de non gage gratuit : comment télécharger le PDF

    Guide

    Le certificat de non gage est obligatoire lors d'une vente de véhicule. Comment demander et télécharger un certificat de non gage gratuit PDF en ligne sur le site du ministère de l'Intérieur.

  • J’ai fourni un faux certificat de scolarité

    Forum Justice

    Bonjour, Il y’a quelques jours ma soeur m’a demandé mon certificat de scolarité étudiante . Je lui ai fournie un faux pour des raisons un peu graves....

  • Certificat de travail Cesu : modèle d'attestation à télécharger

    Guide

    Vous pouvez télécharger ici un certificat de travail si vous employez un salarié à domicile via le Cesu.

  • Prix du passeport : tarif 2024, durée et renouvellement

    Guide

    Combien coûte un passeport en 2024 et quel est le prix du timbre fiscal ? Comment demander ou renouveler un passeport, pour un adulte ou un mineur.

  • 10.000, francs en Euros

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Qui peut me dire combien font 10.000,00 en euros

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