Résultats pour Code de cession de véhicule Carte grise en ligne

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Renouvellement de carte famille nombreuse : tarif et formulaire

    Guide

    La demande de renouvellement d'une carte famille nombreuse se fait via un formulaire en ligne. Démarches, prix, délai : voici la procédure.

  • Je n'arrive pas a obtenir le code de cession

    Forum Automobile

    Bonjour, je vends un véhicule immatriculé avec les anciennes plaques sur le site de l'ANTS mais je n'arrive jamais a obtenir le code de cession bien...

  • Formulaires MDPH : télécharger les cerfa 15692 et 15695

    Guide

    Comment télécharger les formulaires Cerfa 15692 et 15695 pour demander une carte handicapé.

  • Photocopie carte grise

    Forum Automobile

    Bonjour, Je vends ma voiture et une personne qui serait intéressée me demande de lui envoyer une photocopie de ma carte grise. Est ce que cela est ...

  • Code de la route 2024 : PDF en ligne

    Guide

    Le Code de la route français à jour en 2024 est téléchargeable ci-dessous en PDF.

  • Achat cigarettes en Espagne par internet: règles/conséquences

    Forum Consommation

    Bonjour Quelles sont les règles pour les achats de cigarettes en Espagne par correspondance et les risques ( achats en petites quantités par 2 ou ...

  • Code de cession non noté

    Forum Automobile

    J'ai oublié de noter le code de cession de mon véhicule, pour le transmettre à l'acheteur ! Comment puis-je le retrouver...?

  • Vente de tabac en ligne

    Forum Consommation

    Bonjour, j'ai appris resemant que on pouvais acheter des cartouche de cigarette en ligne dans l'union européen donc je me suis dit c'est pas possi...

  • 2 ans que je n'ai pas changer la carte grise

    Forum Automobile

    Bonjour, Cela fait 2 ans depuis le 31 octobre que j'ai acheté une voiture mais que je n'ai pas changé la carte grise car je n'avais pas les moyens.....

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