Résultats pour Code rapprochement familial

  • Pourquoi mon quotient familial est indisponible?

    Forum CAF

    Bonjour, le 6 janvier, je vais sur mon compte la caf, et le quotient familial est indisponible? Est ce que de votre côté cela vous le fait égalem...

  • Mur mitoyen et Code civil : réglementation, hauteur, entretien

    Guide

    La réglementation sur les murs mitoyens est très encadrée par le Code civil. A qui appartient un mur mitoyen ? Qui doit l'entretenir ? Peut-on le surélever ? Les droits et devoirs de chacun, dans...

  • Code de la route 2024 : PDF en ligne

    Guide

    Le Code de la route français à jour en 2024 est téléchargeable ci-dessous en PDF.

  • Quotient familial 630 euros

    Forum Aides et allocations

    Bonjour, Quelqu'un pourrait il m'aider, il y a 3mois j'avais pour la caf un quotient familial de 444euros, donc je touchais 210 euros de rsa! Aujo...

  • Avis favorable regroupement familial

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, Je me permets de vous posez une question, j'ai reçu mon attestation de dépôt et ma visite de logement et enquête sur les ressources ont eu...

  • Complément familial 2024 : montant et plafond CAF

    Guide

    Le complément familial de la CAF est versé aux familles nombreuses sous condition de revenus. Voici son montant et les plafonds de ressources pour le toucher.

  • Quotient familial 2024 et impôt : calcul, nombre de parts et plafonnement

    Guide

    Le quotient familial permet de diviser le revenu imposable mais fait l'objet d'un plafonnement. Fonctionnement, barème et plafond du quotient familial en 2024.

  • Recherche banque par code

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, je suis a la recherche d'une banque avec son code ?? -Code BIC : TRZOFR21XXX -Code Banque : 16798 code guichet : 00001 Co...

  • Que faire après l'avis favorable du préfet sur le RF?

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, je vis en côte d'ivoire et mon mari lui vit en France. nous avons commencer les démarches du regroupement familial depuis le 25 novembre 20...

  • Numéro de locataire

    Forum salariés

    Bonjour, je n'ai pas mon numéro de locataire.comment je peut faire pour l'avoir, je m'appelle Sébastien B j'habite actuellement chez mes parents et ...

  • Vous cherchez une réponse précise ?