Résultats pour Délai commission recours amiable sécu

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  • Constat amiable : délai, obligation et procédure

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    Un constat amiable doit être rempli avec soin et dans les délais exigés. Il peut donner lieu à une expertise et à des réparations. Toute la procédure pour faire intervenir l'assurance auto et bien...

  • Délai réponse commission RIVP

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    Bonjour, Mon mari et moi avons été sélectionnés pour un logement. Nous avons visité l’appartement avec les 2 autres familles présélectionnées. Il no...

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    Bonjour, Je passe aujourd'hui en commission d'attribution, c'est pour un t3 dans le 91. J'ai appelée l'agence pour demandé des nouvelles mais la...

  • Durée d'une commission d'attribution Hlm

    Forum Immobilier

    Bonjour, Quel est la durée moyenne d'une commission d'attribution de logement HLM ? Merci pour vos réponses !

  • Troisième refus ! Commission attribution logement quel recours ?

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Je vais vous raconter mon histoire certains dirons que c'est la faute à pas de chance mais moi je verrais plutôt de la discrimination et vo...

  • Modèle d'attestation sur l'honneur garde partagée à l'amiable

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, Le père de mon fils et moi-même sommes séparés mais vivons encore dans le même logement dont nous sommes copropriétaires. Nous étions un cou...

  • Commission - Cotisation Situation (Prélèvement BNP

    Forum compte bancaire

    Bonjour, je suis chez BNP et 5 ans auparavant j'avais une carte bancaire, aujourd'hui je ne l'ai plus. Mais depuis ces 5 ans, j'ai un Prélèvement tout...

  • Commission d’attribution rang 2

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je suis passé en commission d’attribution le 20 mars deux jours après j’ai reçu un courrier de notification comme quoi je suis positionnée...

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