Résultats pour Délai d activation d une clause de non concurrence

  • Délai pour activer carte bancaire

    Forum carte bancaire

    Bonjour, J'ai reçu ma nouvelle carte il y a quelques temps ( CB Maestro du Crédit Agricole), mais je ne l'ai pas encore activé. La précédente expi...

  • Caisse d'Epargne Carte Visa 1er Activation

    Forum carte bancaire

    Bonjour, Je suis allée à ma Banque la Caisse d'Epargne Poitou-Charentes pour aller chercher la nouvelle carte VISA 1ER de ma fille suite à une opposi...

  • Ma carte Bancaire ne veut pas s'activer?

    Forum carte bancaire

    Bonjour, mes chers internautes J'ai un gros problème j'ai reçu ma carte il y a quelques semaines,mais j'ai reçu 2 codes confiden...

  • 21 jours pour encaisser un chèque

    Forum cheques

    Bonjour, je voudrai savoir si une banque à le droit de faire apparaitre un montant de chèque que j'ai mis a l'encaissement mais cette somme comme le...

  • Solde de tout compte : délai de remise, versement et calcul

    Le solde de tout compte peut parfois être source de litiges employeur-salarié. Délai, versement, contestation... Voici les principales règles à connaitre issues de la loi et de la jurisprudence.

  • Reconnaissance de paternité - Procédure et délai

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    Un père concubin ou pacsé peut reconnaître un enfant aussi bien avant qu'après la naissance. Voici la procédure et les effets d'une reconnaissance de paternité.

  • Constat amiable : délai, obligation et procédure

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    Un constat amiable doit être rempli avec soin et dans les délais exigés. Il peut donner lieu à une expertise et à des réparations. Toute la procédure pour faire intervenir l'assurance auto et bien...

  • Service Après Vente SAV : garantie et délai de réparation

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    En matière de service après-vente (SAV), la loi prévoit des droits pour le client en cas de litige avec un réparateur. La législation applicable au prix et aux obligations du professionnel.

  • Passeport/CNI en cours d'instruction

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour à tous, J'ai effectué le dépôt de mon dossier de renouvellement de passeport et CNI le 8 Février et il est toujours en cours d'instruction, n...

  • Délais d'un chéque déposer a LCL

    Forum cheques

    Bonjour, J'ai déposer un chéque à LCL aujourd'hui a 9 heure ça sera encaisser quand s'il vous plait ? Merci.

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