Résultats pour Délai d enregistrement par le Greffe du TMC de St Denis 97400

  • Paiement frauduleux photomaton saint Denis

    Forum carte bancaire

    Bonjour , j’ai depuis 1 mois des Prélèvements ABUSIFS ET régulier de la somme de 4 à 8 euros pour un photomaton situé à la plaine saint denis ou je ne...

  • Retrait photomaton Saint-Denis

    Forum carte bancaire

    Bonjour, Je découvre aujourd’hui que je suis victime depuis quelques mois des mêmes escrocs. Photomaton Saint-Denis ou Brétignole. Ça dépend des foi...

  • Prélèvement de carte photomaton Saint Denis

    Forum carte bancaire

    Bonjour, j'ai eu 3 prélèvement de photomaton Saint Denis 2,4 et 10 € Fait opposition sur ma carte vigilence à tous

  • Laverie photomaton

    Forum carte bancaire

    Bonjour, LE 5-06-2019 VOULANT ME SERVIR DE LA MACHINE A LAVER 8KG J'AI DONC introduit ma CARTE BANCAIRE 2 FOIS car elle refusait de démarrer j'ai ...

  • Photomaton Paiement frauduleux

    Forum carte bancaire

    Bonjour, J'ai des Prélèvements ABUSIFS ET réguliers, avec mon numéro de carte de la somme de 2, 4, ou 5 euros pour un photomaton situé à la plaine s...

  • 21 jours pour encaisser un chèque

    Forum cheques

    Bonjour, je voudrai savoir si une banque à le droit de faire apparaitre un montant de chèque que j'ai mis a l'encaissement mais cette somme comme le...

  • Solde de tout compte : délai de remise, versement et calcul

    Le solde de tout compte peut parfois être source de litiges employeur-salarié. Délai, versement, contestation... Voici les principales règles à connaitre issues de la loi et de la jurisprudence.

  • Reconnaissance de paternité - Procédure et délai

    Guide

    Un père concubin ou pacsé peut reconnaître un enfant aussi bien avant qu'après la naissance. Voici la procédure et les effets d'une reconnaissance de paternité.

  • Constat amiable : délai, obligation et procédure

    Guide

    Un constat amiable doit être rempli avec soin et dans les délais exigés. Il peut donner lieu à une expertise et à des réparations. Toute la procédure pour faire intervenir l'assurance auto et bien...

  • Service Après Vente SAV : garantie et délai de réparation

    Guide

    En matière de service après-vente (SAV), la loi prévoit des droits pour le client en cas de litige avec un réparateur. La législation applicable au prix et aux obligations du professionnel.

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