Résultats pour Déroulement d une procédure d apport partiel d actif

  • Débloquer un compte bloqué sur lequel il y a 850 000 €

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Je voudrais exposer un problème de succession. J'ai un ami de nationalité française, Français par son père et italien par sa mère, il es...

  • Smic 2024 brut et net (mensuel et taux horaire)

    Voici les montants du Smic 2024, net et brut, mensuel et horaire, ainsi que pour les temps partiels et les mineurs. Avec un point sur la hausse du Smic au 1er janvier 2024.

  • Achat en indivision avec apport différent

    Forum acheter une maison

    Bonjour, J'envisage avec mon conjoint d'acheter une maison en indivision. Nous sommes en union libre. L'apport utilisé pour cet achat provient in...

  • Le déroulement de la journée défense et citoyenneté (JDC)

    Guide

    Comment se passe une JDC ? Une question que se posent de nombreux jeunes après leur convocation à cette journée Défense et citoyenneté. Le point sur son déroulement et sur l'obtention du...

  • Procédure VE-RIV

    Forum Automobile

    Bonjour, Je suis intéressé par un véhicule vendu dans une casse portant la dénomination : VE-RIV. Je veux effectuer les travaux dessus pour qu...

  • Demande de temps partiel - Modèle de lettre type

    Guide

    Pour demander un passage au travail à temps partiel, vous devez adresser un courrier à votre employeur. Voici un modèle de lettre pour vous aider à rédiger votre demande.

  • Des frais a payer sur l'argent débloqué du compte bancaire d'un

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Mon père, veuf depuis 30 ans, dispose d'une somme d'environ 300 000 euros sur son compte bancaire courant. Mon frère et moi sommes les seul...

  • Prepare : montant 2024 de l'aide au congé parental de la Caf

    Guide

    La prestation partagée d'éducation de l'enfant (PrePare 2024) est versée par la Caf aux parents en congé parental. Montant, durée et conditions.

  • Apports purs et simples et à titre onéreux (droits)

    Guide

    Lors de la création d'une société, le capital est constitué d'apports purs et simples et d'apports à titre onéreux. Les droits d'enregistrement à payer sur les apports en société.

  • Demander un temps partiel à son employeur : comment faire

    Pour faire une demande de passage à temps partiel, le salarié doit respecter la procédure prévue par le droit du travail. Voici les règles à suivre.

  • Vous cherchez une réponse précise ?