Résultats pour Demande de dérogation pour événement exceptionnel

  • Historique événement demande de logement social

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Sur le site demande de logement sur mon historiques d’événements, il y a écrit 13/10 : inscription à l’ordre du jour d’une CAL  Je n’ai j...

  • Qu'est ce qu'un "cas de Liquidation" concernant un colis

    Forum Consommation

    Bonjour j'ai commandé un colis sur le site DHgates , le colis doit etre livré par Dhl , cependant quand je lis le suivis de commande je vois que le pr...

  • Attribution de logement

    Forum Habitation

    Bonjour, en fait le message que vous avez reçu dans votre journal d'événement " Attribution du logement proposée au demandeur par système quelle ...

  • Demande de dérogation scolaire : modèle de lettre

    La demande de dérogation scolaire vise à inscrire votre enfant dans une autre école que celle de son secteur. Voici un modèle de lettre pour vous aider dans ces démarches.

  • École que le matin

    Forum éducation

    Bonjour, Je souhaiterais mettre mon enfant de 3ans que le matin a l'école. On m'a dit que je pouvais demander une dérogation pour que mon enfant vie...

  • Association et manifestation : organisation et autorisation

    Guide

    Une association peut organiser une manifestation ou un événement dans un lieu privé ou sur la voie publique. Comment demander une autorisation auprès des autorités.

  • Attribution du logement proposée au demandeur

    Forum Habitation

    Bonjour, pouvez vous me renseigner sur le message que je viens de recevoir nous somme dans l' attente dune réponse et cela et interminable que...

  • Dérogation scolaire en maternelle : motif valable de demande

    Guide

    Quand et comment demander une inscription dans une école maternelle différente de celle de son secteur en dérogeant à la carte scolaire.

  • Derogation occupation de 6 ans aides anah

    Forum Aides et allocations

    Bonjour, j'ai un dossier de rénovation en cours avec l'anah je sais qu'il faut occupé le logement 6 ans. Actuellement sans emploi. j'ai la possib...

  • Appel de fonds exceptionel suite défaut de trésorerie

    Forum copropriété

    Bonjour, Le syndic de la copropriété réclame de l'argent , pour manque de trésorerie ! Suis je obligé de payer ? sachant qu'il dit nous rembour...

  • Vous cherchez une réponse précise ?