Résultats pour Demande info sur travaux après séparation

  • Séparé vivant sous le même toit aide CAF

    Forum Aides et allocations

    Bonjour, J'ai besoins de vos avis vis à vis de ma situation. Avec mon ex conjoint nous sommes actuellement séparé et avons un enfant et vivons...

  • Droits aux apl et rsa après séparation

    Forum CAF

    Bonjour, Je me suis séparé avec mon épouse et je voudrais savoir comment vont changer mes droits. Je précise que nous nous sommes pas divorcés mais ...

  • Cerfa 13703 : déclaration préalable de travaux (DP) à télécharger

    Guide

    Une déclaration de travaux se fait via le cerfa 13073. Ce formulaire à déposer en mairie est téléchargeable ci-dessus en PDF dans sa version 2023 (13703*09).

  • Mur mitoyen et Code civil : réglementation, hauteur, entretien

    Guide

    La réglementation sur les murs mitoyens est très encadrée par le Code civil. A qui appartient un mur mitoyen ? Qui doit l'entretenir ? Peut-on le surélever ? Les droits et devoirs de chacun, dans...

  • Horaires de travaux : règles de voisinage et jours interdits

    Guide

    En cas de travaux bruyants chez votre voisin, voici la réglementation à connaitre sur les horaires et les jours de travaux en semaine, le soir, un jour férié, le week-end ou le dimanche.

  • Attestation de fin de travaux (PDF) : formulaire à télécharger

    Guide

    Le formulaire d'attestation de fin de travaux en téléchargement ici vous permet d'adresser votre déclaration de fin de travaux à votre mairie.

  • Séparés mais vivant à la même adresse

    Forum CAF

    Bonjour a tous! Alors je vous explique la situation: je me suis séparée de mon compagnon et nous avons 2 enfants. Nous nous entendons assez pour res...

  • Paiement inconnu

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, j'ai deux prélèvements de 99 euros de MSBILL.com est-ce que quelqu'un pourrait me renseigner???

  • Réception de travaux - chantier : réserves et paiement

    Guide

    La réception des travaux à la fin d'un chantier permet de contrôler leur bonne exécution par le constructeur avant le paiement. Comment vérifier l'absence de désordres ou de malfaçons, formuler...

  • Bail au deux nom mais séparer juste apres la signature

    Forum CAF

    Bonjour, J'ai une question j'ai pris un appartement par une agence immobilière avec mon ex conjoint en novembre 2019 sachant que lui a toujours gard...

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