Résultats pour Exonerations

  • Exonérations de charges patronales (+ 55 ans)

    Forum litiges

    Bonjour, De quel montant en pourcentage , mon employeur de 82 ans , va t'il bénéficier pour moi en exonérations de charges patronales en 2010...

  • Toutes les exonérations de plus-values immobilières (impôt)

    Guide

    Les plus-values immobilières peuvent être exonérées d'impôt. Le point sur tous les cas d'exonération d'impôt sur les plus-values immobilières prévus par la fiscalité, notamment pour les résidences...

  • Taxe d'apprentissage 2024 : taux, montant et exonérations

    Guide

    Qu'est-ce que la taxe d'apprentissage, qui doit la payer et quels sont les acomptes à verser par les entreprises en 2024. Taux, exonérations, montants.

  • CSG-CRDS sur les non-résidents : exonérations et conditions

    Guide

    La CSG et la CRDS ne s'appliquent pas en principe aux non-résidents. Le point sur les exonérations de CSG-CRDS dont bénéficient les personnes non domiciliées en France.

  • Taxe foncière sur un terrain et le non bâti : impôt et exonérations

    Guide

    La taxe foncière sur le non bâti est établie chaque année sur les propriétés non bâties de toute nature, et notamment les terrains. Mode de calcul, montant et exonérations.

  • Impôt et association : TVA, IS et exonérations

    Guide

    Une association est en principe exonérée d'impôt. Voici la fiscalité applicable, notamment en matière d'IS et de TVA.

  • Exonérations de plus value moins de 5 ans

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je cherche une réponse à ma question ... Je suis au chômage et j'ai trouvé du travail à 800 Km de chez moi. Je vais vendre ma maison d...

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