Résultats pour Feux de position obligatoires

  • Attribution de logement fevorable en 2ème position.

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Je une attribuée une logements Mes le commission dicide fevorable en 2ème position si les 1ère position accepté çe logement après comment f...

  • Obligation de congé 2 semaines consécutives

    Forum congés

    Bonjour, Mon employeur veux m'imposé de prendre 2 semaines consécutives de congé sous prétexte que la règlementation l'oblige : "nous rappelons...

  • Durée d'une commission d'attribution Hlm

    Forum Immobilier

    Bonjour, Quel est la durée moyenne d'une commission d'attribution de logement HLM ? Merci pour vos réponses !

  • Ramonage obligatoire : règles et sanctions

    Le ramonage d'une cheminée est obligatoire. Réglementation, coût et sanctions applicables.

  • Congés de 2 semaines consécutives : dérogation ?

    Forum congés

    Bonjour, La loi imposerait à l'employeur qu'un salarié prenne 2 semaines de congés consécutives durant la période estivale. Mes deux questions ?...

  • 2ème rejet de logement social par la commission.

    Forum Immobilier

    Bonjour les amis, voilà, je viens d'apprendre que la commission d'attribution vient de rejeter ma demande pour la 2ème fois car je n'étais pas en p...

  • Détecteur de fumée obligatoire : réglementation et sanction

    Guide

    Un détecteur de fumée (Daaf) est obligatoire dans les locaux d'habitation. Réglementation, prix, sanctions : ce que dit la loi sur les obligations d'un propriétaire et d'un locataire.

  • Obligation de prendre 15 jours de CP consécutif

    Forum congés

    Bonjour, Je suis en CDI depuis octobre 2019 et je souhaiterai prendre quelques jours de congés cet été. Lors de ma demande de congé, ma responsab...

  • Dérogation à l'obligation de congé estival?

    Forum congés

    Bonjour, mon employeur me rappelle qu'en accord avec la loi je dois poser 2 semaines consécutives de congé payé pendant la période estivale, h...

  • Droit de visite et d'hébergement : Code civil, définition

    Guide

    Le droit de visite du père ou de la mère d'un enfant fait partie des droit et obligations des parents lors d'un divorce ou d'une séparation. Ce que disent la loi et le Code civil, notamment en cas...

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