Résultats pour Formulaire Cerfa 13750 3 Remplissable

  • Cerfa 15692 : formulaire MDPH 2024 à télécharger

    Guide

    Le cerfa 15692 est le formulaire à remplir et à envoyer à la MDPH pour toutes les demandes de prestations en faveur de personnes handicapées en 2024.

  • Cerfa 11530 : dossier au JAF à télécharger (2024)

    Guide

    Le cerfa 11530 peut être téléchargé en ligne via le lien ci-dessous dans sa version en vigueur pour adresser une demande au JAF.

  • Cerfa 13750 : PDF à imprimer (2024)

    Guide

    Voici le lien pour télécharger le cerfa 13750*07 en PDF ainsi que les règles à connaitre pour savoir quand et comment remplir ce formulaire de demande de carte grise.

  • Formulaire 2042 : cerfa de déclaration d'impôt 2024

    Guide

    Voici le lien pour télécharger le formulaire cerfa 2042 avec le dernier millésime publié par l'administration fiscale.

  • Cerfa 15695 : formulaire de 2024 en ligne

    Guide

    Vous pouvez télécharger le cerfa 15695 dans sa version en vigueur en 2024 via le lien ci-dessous.

  • Formulaire CA3 : télécharger le cerfa de TVA 2024 (PDF)

    Guide

    Le formulaire 3310-CA3 pour déclarer la TVA au régime du réel normal - mini réel est téléchargeable ici dans sa version en vigueur en 2024.

  • Formulaire 2072 (SCI) : télécharger le cerfa de 2024 en PDF

    Guide

    Le millésime 2024 du formulaire 2072 est en ligne. Voici le lien pour la télécharger.

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Cerfa 15186 : formulaire d'autorisation de travail 2024

    Guide

    Le cerfa d'autorisation de travail est disponible en téléchargement ici dans sa version PDF en vigueur en 2024.

  • Cerfa 11580 de don à une association : télécharger (2024)

    Guide

    Le cerfa de reçu de don à une association est téléchargeable en PDF via le lien ci-dessous dans sa version en vigueur en 2024.

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