Résultats pour Grenier dont la hauteur est inférieure à 180 cm imposé normal
  • Abri à bois avec HSP inférieure à 1,80m

  • Abri de jardin dont une partie inférieur à 1.80

  • Taxe d'amenagement pour abris de jardin

  • Serre de jardin de 14m2 dont 4m2 de plus de 1m80 : taxe ou non?

  • Hauteur sous plafond 2m10

  • Abri de jardin en parpaing sans autorisation

  • Hauteur de haie en bordure de rue

  • Formulaire vide-maison ou vide-grenier : cerfa à télécharger

  • Récupération d'heure supplémentaire imposée par le patron

  • Construction d'un mur mitoyen face à mes fenêtres

  • Vous cherchez une réponse précise ?