Résultats pour Grosses réparations effectuées par les nus propriétaires

  • Heures non effectuées en CDI annualisé

    Forum CDI

    Bonjour, J'ai un petit soucis et j'espère trouver réponse ici, d'avance merci à ceux qui sauront m'éclairer. Je suis en CDI annualisé sur 30h/semain...

  • Déclaration H2 : 1 ou 2 formulaires à remplir si indivision?

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je suis copropriétaire avec ma compagne d'un appartement neuf acheté sous le régime de l'indivision. Pour remplir le formulaire déclarati...

  • Grosse réparation - Définition juridique

    Guide

    Ce qu'est une grosse réparation, notion importante en cas de nue-propriété d'une maison ou d'un appartement.

  • Le compteur d'heures négatif.

    Forum salariés

    Bonjour à tous et à toutes, Je fait appel à vous car je doute des affirmations de mon employeur. Si vous avez des réponses précisent avec article...

  • Heures non éffectuées du fait de l'employeur.

    Forum salariés

    Bonjour, j'ai un cdi de 35 h par semaine, certaines semaines je ne fais pas mes heures et certaines semaines je dépasse 35 h. comment se passe mon pa...

  • Fin de bail pierre et vacances

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je viens de lire l'ensemble des messages du forum sur la fin de bail dans les résidences de tourisme de Pierre et Vacances. Je suis propr...

  • Récupération des heures perdues et Code du travail

    Guide

    Sous certaines conditions, l'employeur peut faire récupérer des heures de travail perdues à ses salariés. Voici les règles du droit du travail applicables.

  • Réparations locatives et travaux à la charge du locataire

    Guide

    Voici les réparations locatives et les travaux que le locataire doit prendre en charge dans les logements en location. Définition et liste détaillée des réparations locatives fixée par le décret...

  • CDI heures non effectuées

    Forum CDI

    Bonjour, je suis actuelement en cdi depuis 2 ans, mon employeur a crée un compteur d heures, moi personnelement je n effectue pas toujours mes 151h pa...

  • Conduire pied nu : interdit ou autorisé ?

    Guide

    Peut-on conduire pied nu en France ? Le point sur la réglementation routière à connaitre si l'on est pieds-nus au volant.

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