Résultats pour Infraction continue définition

  • Infraction à l encontre de mon véhicule

    Forum Automobile

    Bonjour, J'ai une petite question.. Voilà 2 fois que je retrouve sur mon par brise un mot d information < une infraction à été relevée à l encontr...

  • Frais sur cdd en infraction

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour à tous voila je viens de regarder mon compte et j'ai découvert que mon banquier m'avais débité des frais sur cdd en infraction et je voudr...

  • Pause repas journée continue

    Forum salariés

    Bonjour, Je viens d'être licenciée sous prétexte que je suis sortie de l'entreprise pour acheter un sandwich durant ma pause repas. Je travaillais en...

  • De combien sera mon PV de stationnement?

    Forum Justice

    Bonjour, J'ai trouvé aujourd'hui, un message sur mon pare brise disant que j'étais en infraction. En effet, j'ai stationné sur un emplacement avec...

  • PV pour conduite avec ds plaques garage W

    Forum Consommation

    Bonjour à toutes et à tous. D'avance merci pour vos interventions et votre aide. Ma question concerne les PV et le code de la route. Je souhaite...

  • Contrôle routier sans infraction au code de la route

    Forum Automobile

    Bonjour, J'aimerais savoir, la police nationale ou police municipal ont le droit de contrôler un véhicule (demande de permis etc) sans infractio...

  • Infraction (définition)

    Guide

    Qu'est-ce qu'une infraction au sens juridique du terme ? Définition, catégories et exemples.

  • Place livraison : arrêt, stationnement et amende

    Guide

    Se garer sur une place livraison n'est pas toujours interdit. Voici les règles à Paris et dans les grandes villes ainsi que la sanction et l'amende pour stationnement sur place livraison.

  • Temps de pause journee continue

    Forum contrat de travail

    Bonjour, j espere etre dans la bonne section ! ma question , je travaille dans le secteur d espaces vert , ainsi l ete avec les temperatures nou...

  • Mécanique sauvage sur le trottoir

    Forum Voisinage

    Bonjour Nous habitions une rue calme, beaucoup de retraités. Des maisons en locations hlm. Aprés le décès de certains de nos voisins les maisons ont ...

  • Vous cherchez une réponse précise ?