Résultats pour L322 11 époux ou alliés

  • Cerfa 11530 : dossier au JAF à télécharger (2024)

    Guide

    Le cerfa 11530 peut être téléchargé en ligne via le lien ci-dessous dans sa version en vigueur pour adresser une demande au JAF.

  • Cerfa 13703 : déclaration préalable de travaux (DP) à télécharger

    Guide

    Une déclaration de travaux se fait via le cerfa 13073. Ce formulaire à déposer en mairie est téléchargeable ci-dessus en PDF dans sa version 2023 (13703*09).

  • Grève SNCF en 2024 : calendrier des jours de grève

    Guide

    Voici le calendrier à jour des dates des prochaines grèves SNCF en 2024.

  • Cefa 13404 : télécharger le formulaire en PDF de 2024

    Guide

    La version à jour du cerfa 13404 de déclaration préalable de travaux est téléchargeable ici sous la forme d'un fichier PDF.

  • Caisse nationale d'épargne

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, J'ai reçu un courrier de la caisse nationale d'épargne agence caisse centrale, mais il n'y a aucune coordonnées pour les joindre. Merci de...

  • Notice cerfa 11530 : télécharger la notice de demande au JAF

    Guide

    La notice officielle pour vous aider à remplir votre formulaire de demande au JAF est disponible en téléchargement ici.

  • Comment déshériter son conjoint par testament : loi et modèle

    Guide

    Peut-on déshériter son conjoint et si oui comment ? La question peut parfois se poser au sein des couples. Par exemple en cas de séparation ou de mésentente. Comment supprimer la part d'héritage...

  • Donation au dernier vivant (entre époux) : tarif, fiscalité, révocation

    Guide

    Tous les avantages de la donation entre époux ou donation au dernier vivant, pour assurer l'avenir du conjoint survivant après la succession. Prix et tarif, fiscalité, révocation.

  • Devoir de secours entre époux : définition, code civil, divorce

    Guide

    Le devoir de secours entre époux mariés est une obligation posée par le Code civil qui s'applique tout au long du mariage. Le point sur les conséquences pratiques et juridiques du devoir de...

  • Sur 11 conseillers municipaux 3 demissionnaire. Consequences

    Forum démission

    Bonjour, Dans ma commune 300 habitants sur 11 conseillers municipaux 3 ont démissionné Consequences .? Car il y fusion avec une commune de 11 co...

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