Guide

La loi Alur sur l'immobilier a instauré d'importants changements pour les locataires et les propriétaires. Le résumé des modifications issues de cette loi.

La demande de dérogation scolaire vise à inscrire votre enfant dans une autre école que celle de son secteur. Voici un modèle de lettre pour vous aider dans ces démarches.

Guide

La loi logement de 2018, ou loi Elan, a réformé le droit immobilier. Le point sur les principaux changements instaurés par ce texte de loi.

Forum éducation

Bonjour, Notre fille doit rentrer en septembre en classe de petite section dans l'école de notre commune de résidence. Son grand frère âgé de 10 an...

Forum éducation

Bonjour, Je souhaiterais mettre mon enfant de 3ans que le matin a l'école. On m'a dit que je pouvais demander une dérogation pour que mon enfant vie...

Le ramonage d'une cheminée est obligatoire. Réglementation, coût et sanctions applicables.

Guide

Quand et comment demander une inscription dans une école maternelle différente de celle de son secteur en dérogeant à la carte scolaire.

Guide

L'inscription en maternelle nécessite d'accomplir les démarches tôt dans l'année 2024. Voici la procédure et les règles d'inscription en maternelle.

Forum éducation

Bonjour, nous avons reçus un refus de dérogation pour changement de carte scolaire pour notre enfant qui passe en 6ème (sachant que son grand frère ...

Guide

Les litiges dans un restaurant peuvent être nombreux. Temps d'attente, droit de bouchon, interdiction des enfants ou des animaux, vol... Le point sur les droits du client.