Résultats pour La différence entre l appel incident et l appel principal

  • Je n'ai toujours pas reçu ma journée d'appel

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, j'aimerais savoir comment sa se fait que je n'ai toujours pas ma convocation de ma journée d'appel ? Je me suis fait recensée que j'avais 16a...

  • Signification de nonobstant appel

    Forum Mariage

    Bonjour, la présente décision est exécutoire de plein droit nonobstant appel : cela veut-il dire que cette décision s'applique même en cas d'appe...

  • LCL frais incidents fonctionnement

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, j’ai aujourd’hui découvert sur mon relevé que la banque avait prélever 40€ sur mon compte mais rien n’a été indiquer a par frais incidents ...

  • Le déroulement de la journée défense et citoyenneté (JDC)

    Guide

    Comment se passe une JDC ? Une question que se posent de nombreux jeunes après leur convocation à cette journée Défense et citoyenneté. Le point sur son déroulement et sur l'obtention du...

  • Faire appel d'un jugement : délais, attente et procédure

    Guide

    Comment faire appel d'un jugement défavorable et dans quels délais faire appel. Procédure et temps d'attente entre un jugement et un appel.

  • Journée d'appel a 24 ans, est-ce possible ??

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, J'ai 24 ans et je n'ai toujours pas passé ma journée d'appel. J'ai été convoqué a 17 ans et je n'ai pas pu y aller car c'était le mariage ...

  • Différence appartement et maison

    Forum Immobilier

    Bonjour, La question "différence appartement et maison ?" peut sembler simple et pourtant je n'arrive pas à trancher... En effet, le logement en loc...

  • Décret et arrêté : définition juridique

    Guide

    Qu'est-ce qu'un arrêté et qu'est-ce qu'un décret ? Définition et différences.

  • Je n’ai pas ma journée d’appel comment faire pour passee mon permis de conduire

    Forum Automobile

    Bonjour J’ai fais ma demande pour passer mon code et permis en candidat libre. Mon dossier est presque complet sauf qu’il me manque ma journée d’app...

  • Je n'ai jamais été convoqué à ma journée d'appel, besoin d'un justificatif pour

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, J'ai 20 ans, je souhaite passer mon code de la route. On me demande de joindre "une photocopie de mon attestation de recensement ou du cer...

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