Résultats pour La loge du gardien est le siège d une société de VTC

  • Carte VTC : prix et demande pour l'obtenir

    Guide

    On doit obtenir la carte VTC avant de pouvoir conduire un véhicule VTC. Le coût et les conditions pour obtenir la carte VTC.

  • Attribution du logement proposée au demandeur

    Forum Habitation

    Bonjour, pouvez vous me renseigner sur le message que je viens de recevoir nous somme dans l' attente dune réponse et cela et interminable que...

  • Infraction sncf: souillures ou pieds chaussés sur les sieges

    Forum Justice

    Bonjour, Apres avoir terminé 3 heures d'entrainment de sport mon fils de 15ans rentré en train. Etant fatigué il a enlevé ses baskets et reposer ses ...

  • Différence entre entreprise et société : définitions

    Guide

    Entreprise et société sont deux notions juridiques différentes et font chacune l'objet d'une définition distincte au regard du droit. Voici un point juridique sur leurs différences.

  • DEPOT de cheque à la société générale

    Forum cheques

    Bonjour, On est Lundi est mon employeur vient de me donner un cheque pour payer mon salaire car c'était mon dernier mois en alternance donc pas de...

  • Je dois envoyer un chèque pour régler mes frais de scolarité

    Forum cheques

    Bonjour, Comme le titre l'a dit, je dois envoyer un chèque à mon établissement. Pourtant, je ne suis pas familier avec la rédaction d'un chèque et...

  • Amende pour avoir posé ses pieds sur un siège

    Forum Justice

    Bonjour, mon fils a eu une amende de 72 euros car des "agents de la sécurité du métro" ont vus alors qu'ils étaient sur le quai qu'il avait les pi...

  • Prime de depart en retraite pour un gardien d'immeuble

    Forum Immobilier

    Bonjour, Ça va faire 2 ans que je suis copropriétaire, le gardien part en retraite en octobre 2022 ,le syndic nous annonce une somme de 60000€ de pr...

  • Durée d'une commission d'attribution Hlm

    Forum Immobilier

    Bonjour, Quel est la durée moyenne d'une commission d'attribution de logement HLM ? Merci pour vos réponses !

  • Vente d'un logement occupé par le locataire (droit d'information)

    Guide

    Le locataire doit-il être informé en cas de vente du logement par le propriétaire ? Comment vendre un logement occupé sans donner congé au locataire.

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