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Bonjour, nous proprietaire d'un trerrain qui cheveau un chemin rural quel sont nos droits

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Bonjour, je suis aller faire une marche autour de mon village ,j'ai emprunter un chemin communal la surprise je me suis retrouver avec des arbres en t...

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Bonjour, Nous habitons au fond d'une impasse, mon mari y a créé une entreprise de maçonnerie. Cette impasse, nommé chemin rural au cadastre a une lar...

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Bonjour, Suite à des travaux de réfection d'un chemin rural et à la demande d'un riverain, un géomètre a constaté sur les terrains bordant ce chemin...

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Bonjour, Un chemin rural qui dessert plusieurs terrains et maisons cadastrees (aujourd'hui en ruine) n'a pas ete entretenu par la commune depuis pl...

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Bonjour, je viens d'avoir une autorisation de couper du bois mais en me rendant sur les lieux : j'ai constaté qu'un particulier a installé une clôture...

Forum Voisinage

Bonjour, Nous avons acheté une maison se situant sur un chemin communal qui se termine dans un bois. Cette maison a été inhabitée pendant près de...

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Bonjour, Je désire faire une clôture le long d'un chemin rural, la mairie m'impose de reculer d'un metre , en n'a t'elle le droit?, sinon que d...

Forum Aides et allocations

Bonjour, Mon colis et dans le mauvais chemin il sera mis dans le bon chemin dans combien de temps et il sera livré dans combien de temps après me...

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Bonjour, Notre commune de 185 habitants vient de refaire les chemins communaux. L'un de ces derniers dessert sur 250 mètres l'habitation d'un agricul...