Résultats pour Le procès verbal d assemblée

  • Fiscalité d'une indemnité de justice

    Forum Impôts

    Suite à un procès en contrefaçon, nous recevons des indemnités pour préjudice subi. Les sommes reçues sont-elles imposables à l'IS ? Ou, à l'IRPP, si ...

  • Proces verbal de convocation en vue dune audition

    Forum Justice

    Bonjour, Je viens de recevoir une convocation : Proces verbal de convocation en vue dune escroquerie ! (En audition libre) Comment ça se passe ? Co...

  • Procès verbal de difficulté

    Forum Mariage

    Bonjour, depuis un mois j'ai demandé au notaire de dresser un pv de diffuculté (liquidation des biens suite divorce), hors à ce jour il n'a toujours r...

  • Procès-verbal d'assemblée générale lettre typ

    Forum Immobilier

    Bonjour, Avez-vous une lettre type de PV Procès-verbal d'assemblée générale coproprieté? Mercu beaucoup ena vance! george

  • QUEL EST LE PRIX D UN PV DE CARENCE

    Forum Justice

    Bonjour, QUELQU UN peut il me dire combien me couterait de faire etablir par mon notaire un PV de Carence ou un PV de difficulté merci ...

  • Modèle de lettre de témoignage écrit

    Guide

    Une lettre de témoignage doit respecter les conditions de forme prévues par la loi pour pouvoir être produit devant la justice. Voici les règles à connaitre ainsi qu'une lettre-type de témoignage...

  • Courrier pour annulation assemblée générale

    Forum copropriété

    Notre syndic refuse d'inscrire a l'ordre du jour la mise en concurrence avec un autre syndic .Le motif : la convocation a été envoyée a leur prestatai...

  • Durée d'une assemblée génerale

    Forum copropriété

    Bonjour, Pouvez vous SVP m'indiquer quelle est la durée d'une AG inscrit dans vos contrat de syndic. 1heure, 2 heures ? C'est pour avoir un poin...

  • Procès perdu en appel, je ne peux pas payer !

    Forum Consommation

    Bonjour, Il y a 2ans, lors d'une location de camionnette chez ADA, j'ai eu un accrochage sur la partie haute du camion a l'entrée d'un parking de s...

  • L'argant gagné au prudhomme est-elle imposabl

    Forum salariés

    Bonjour, je désire savoir si l argent que j'ai gagné au prudhomme est imposable. Sur un licenciement sans cause réelle et sérieuse. merci beaucoup ...

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