Résultats pour Les charges liées à l occupation

  • Attestation de non-occupation de logement vacant aux impôts

    Guide

    Voici un exemple d'attestation de non-occupation de logement à adresser au fisc pour être exonéré d'impôt.

  • Reçu d'indemnité d'occupation en guise de quittance de loyer

    Forum Louer un logement

    Bonjour, J'ai étudié plusieurs poste en relation avec ma question mais aucun des cas de figure présentés ne semblait correspondre à ma situation. ...

  • Les HLM augmentent nos chargés de façon injustifiée,Quel recours avons nous ?

    Forum Habitation

    Bonjour, Ma compagne loge dans un HLM dans le Jura, Son loyer augmente très rapidement d'une année. sur l'autre ainsi que ses charges avec des rap...

  • Loyer sans charge, mon propriétaire me demand

    Forum Habitation

    Bonjour, mon mari et moi meme louons un petit t2 de 44 m2 720 euros par mois, sans charges (0 charge sur le bail de location). Mon propriétaire me d...

  • Foyer fiscal et enfant à charge : définition et rattachement

    Guide

    Les personnes fiscalement à charge pour le calcul de l'impôt sont les personnes qui sont rattachées au foyer fiscal. Définition du foyer fiscal d'un couple et rattachement des enfants mineurs,...

  • Comment savoir eau comprise dans les charges?

    Forum Louer un logement

    Bonjour, nous venons d'aménager dans une résidence, nous avons un compteur d'eau particulier. mais comment savoir si les l'eau fait partie des cha...

  • Quittance d'indemnité d'occupation

    Forum Louer un logement

    Bonjour, je suis proprietaire mon locataire me régle que partiellement les loyers , il m'est répondu qu'il faut lui faire parvenir une quittance d'i...

  • Trois fois le loyer : avec ou sans les charges ?

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Il est coutumier de se voir demander de gagner 3 fois le montant du loyer, même si certains particulier acceptent que le locataire' gagne...

  • Convention d'occupation anticipée

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je souhaiterais avoir un modèle de convention à passer avec mes acquéreurs qui souhaitent rentrer dans la maison, qui sera alors vide, quel...

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