Résultats pour Les monuments historiques

  • Monuments historiques et ISMH : avantages fiscaux et défiscalisation

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    La propriété de monuments historiques ou inscrits à l'ISMH donne droit à certains avantages fiscaux, notamment pour les droits de succession ou pour la déduction du déficit foncier. Mode d'emploi...

  • Armes de catégorie D : liste, vente libre et enregistrement

    Guide

    Une arme de catégorie D est soumise à une réglementation précise. Définition, obligations et liste des armes de catégorie D.

  • Acceptation des Monuments de France mais pas de la mairie

    Forum Construire une maison

    Bonjour, j'ai déposé un permis de construire fin janvier et la mairie a reçu un accord positif de l'architecte des monuments de France début février. ...

  • Taux historiques de la CSG et des prélèvements sociaux

    Guide

    Voici les taux historiques de la CSG. Une évolution intéressante pour l'épargnant dans la mesure où les performances passées de certains placements sont imposées à ces taux historiques.

  • Habitation en zone de protection des monuments historiques enclavés par un champ

    Forum Immobilier

    Bonjour, Voici la situation, nous avons un projet de rénovation et extension (demolition d'un balcon + reconstruction avec extension avec fermetur...

  • Perimetre classé par monuments historiques

    Forum Immobilier

    Bonjour,nous avons achetez un immeuble dans le perimetre d une eglise classée Il me semble que nous sommes tomber sur un ABF tres zèlé. l architecte...

  • Les 500 mètres d'un monument historique.

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je possède un terrain constructible zone Ub.Il n'est pas classé secteur protégé. Mais il est dans les abords (500 m) d'un monument hist...

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