Résultats pour Livraison non conforme

  • Retraite

    Forum Retraite

    Bonjour, Je suis originaire de Grande-Bretagne et je prépare mon dossier pour ma retraite en France ( carrière long) , après avoir vécu ici pendant...

  • Commande Zara non reçu

    Forum Consommation

    Bonjour,  Je poste un message sur ce site car j’ai passé une commande chez Zara le 20  avril. Le colis a été confié au livreur Stuart.  Le colis a m...

  • Copie visée et attesté conforme par l'intéressé

    Forum formalités administratives

    Bonjour, Voila je dois envoyer un dossier à une fac parce que je change de filière, et on demande "une copie visée et attestée conforme par l'intére...

  • Amende fosse septique non conforme

    Forum acheter une maison

    Bonjour, Je souhaiterai des renseignement, il y a 1 ans avec mon conjoint nous avons acheter une maison à rénover, à ce jour là maison et toujours e...

  • Obligation de renvoyer un colis reçu par erreur ?

    Forum Consommation

    Bonjour, Une queston simple (et d'avenir vu le nombre d'erreurs croissants en matière de livraison) : En droit français, suis-je obligé de renvoye...

  • Fosse septique pas au norme = amende?

    Forum Immobilier

    Bonjour, J'ai acheté une maison avec fosse sceptique. Le diagnostique a été réalisé constat: Une filière manquante avec pour conclusion: ...

  • Place livraison : arrêt, stationnement et amende

    Guide

    Se garer sur une place livraison n'est pas toujours interdit. Voici les règles à Paris et dans les grandes villes ainsi que la sanction et l'amende pour stationnement sur place livraison.

  • Qu'est-ce qu'un RIB signé ?

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Nous signons bientôt notre acte de vente chez le notaire et celui-ci nous demande d'amener un RIB signé (Pour le remboursement des provis...

  • Forfait livraison véhicule occasion

    Forum Consommation

    Bonjour, J’achète un véhicule d’occasion et en plus du prix du véhicule et de la carte grise mon concessionnaire me facture un forfait livraison. Qu...

  • Fosse septique individuel non conforme

    Forum acheter une maison

    Bonjour, Je souhaite acheter une maison, la négociation était dèjà faite. Alors que sa notaire lui a demande un diagnostic assainissement. Celui c...

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