Résultats pour Livraison non effectuée et fausse signature sur le bordereau

  • Question de vocabulaire

    Forum Consommation

    Bonjour, j'étais envoyé de courier dans un mois de octobre 2019 le service ma dit votre courrier est distribué à son destinataire contre sa signature...

  • Signature précédée - lu et approuvé

    Forum contrat de travail

    Bonjour, J’ ai signé un contrat de travaille sur le contrat c’est écrit ( signature précédée de la mention manuscrite >) Moi j’ ai signé et en bas...

  • Dénoncer quelqu'un qui fait une fausse adresse

    Forum contrôles fiscaux

    Je voudrais décaler quelqu'un qui fait une faute adresse

  • Arnaque de client au Colis non livré mais preuve de livraison signée?

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai une boutique en ligne et j'ai quelques soucis avec des colis qui sont indiqués comme étant livrés par le transporteur, mais le clien...

  • Demande de caution par virement avant la signature du bail, légal ?

    Forum Louer un logement

    Bonjour, je veux louer un appartement de particulier a particulier. Nous avons échangés avec la propriétaire par mail. Celle-ci m'a envoyé des pho...

  • Demande de situation fiscale P237

    Forum Impôts

    Bonjour, JE n'arrive pas a trouver une demande de situation fiscale P237 en ligne

  • Borderau de situation fiscale

    Forum Impôts

    Bonjour, Dans d'une demande de naturalisation, j'ai besoin de produire auprès de la préfecture un bordereau de situation fiscale, modèle P.237. J'...

  • Faut-il signer son passeport ou non ?

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, Je viens d'avoir mon passeport, et sur l'une des pages il y a un cadre vide avec marqué "signature du titulaire". Il serait donc logique ...

  • Place livraison : arrêt, stationnement et amende

    Guide

    Se garer sur une place livraison n'est pas toujours interdit. Voici les règles à Paris et dans les grandes villes ainsi que la sanction et l'amende pour stationnement sur place livraison.

  • Condamné a rembourser des fausses factures

    Forum Justice

    Bonjour, suite à 1 délit, ( fausses factures a ma mutuelle, j ai ete condamné an Avril 2018 a remboursé cette somme (6200€) a l organisme. pour ce...

  • Vous cherchez une réponse précise ?