Résultats pour Mémoire Définition juridique

  • Foyer fiscal et enfant à charge : définition et rattachement

    Guide

    Les personnes fiscalement à charge pour le calcul de l'impôt sont les personnes qui sont rattachées au foyer fiscal. Définition du foyer fiscal d'un couple et rattachement des enfants mineurs,...

  • Meublé de tourisme : statut juridique et fiscalité

    Guide

    Un meublé de tourisme est soumis à des règles spécifiques. Procédure de déclaration, critères de classement, fiscalité... ce qu'il faut savoir avant de mettre un bien en location de tourisme.

  • Mémoire de master 2 déclaré irrecevable et refus de jury

    Forum éducation

    Bonjour, J'ai fini de rédiger mon mémoire de master 2 en histoire ancienne, dont j'ai rendu les chapitres progressivement depuis février, et j'ai bie...

  • MMA PROTECTION JURIDIQUE, pas très efficace..

    Forum Assurances

    Bonjour, j'ai testé l'assurance Protection Juridique MMA sur 2 litiges. Au niveau du suivi, rien à dire, on connait le nom de la personne qui sui...

  • Mandataire (définition)

    Guide

    Qu'est-ce qu'un mandataire ? Définition juridique et exemples.

  • Mémoire non validé sans note

    Forum éducation

    Bonjour, J'espère que tout le monde se porte bien. J'ai fait un Master meef à l'INSPE de l'académie d'Aix-Marseille.  Je ne l'ai pas validé à cause d...

  • Site de rédaction de mémoire

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai fait appel il y a quelques mois a un site pour l'aide à la rédaction de mon mémoire (formation cadre). Suite à un devis j'ai accepté ...

  • Comment contester une note éliminatoire au mémoire de M2?

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, Les notes de mon Master 2 viennent d'etre publiées. C'est avec grande déception que je constate que je suis éliminé de l'admission au...

  • Gros oeuvre - Définition juridique

    Guide

    Qu'est-ce que le gros oeuvre d'une construction, au sens juridique du terme ? Définition et garanties concernées.

  • Qu'est ce qu'une construction ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, La mairie veut me faire détruire une terrasse établie sur un terrain non constructible que je possède (friche), sous prétexte qu'elle con...

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