Résultats pour Maison en limite de propriété

  • Voisin a moins de 3 mètre de ma limite de propriété

    Forum Voisinage

    Bonjour j ai acheté ma maison il y a 4 ans et je viens de remarquer que j ai un voisin qui a le mur de sa maison qui est à 2 m 80 de la limite de p...

  • Mur privatif à 5cm de la limite de propriété

    Forum Immobilier

    Bonjour, nous venons d'acheter un terrain qui etait cloturé . les bornes (qui ont été placées avant la cloture du terrain par le propriétaire) n'éta...

  • Mur mitoyen et Code civil : réglementation, hauteur, entretien

    Guide

    La réglementation sur les murs mitoyens est très encadrée par le Code civil. A qui appartient un mur mitoyen ? Qui doit l'entretenir ? Peut-on le surélever ? Les droits et devoirs de chacun, dans...

  • Achat d'alcool en Espagne : douane et réglementation

    Guide

    La quantité de litres d'alcool (vin, bières, pastis, whisky, vodka...) qu'un voyageur peut rapporter d'Espagne est limitée. Voici les règles douanières et les plafonds applicables en 2023.

  • Relevé de propriété explication

    Forum Impôts

    Bonjour, quelqu'un pourrait il me traduire l'extrait de ce document? A partir de ce document, que peut on deduire ( exemple etat de la maison)...

  • Piscine en limite de propriété

    Forum Immobilier

    Bonjour, j'ai acheté une maison récemment. La piscine du voisin construite il y a probalement 10/15 ans n'est pas à 5 mètres de notre propriété, e...

  • Peut-on vendre une maison dont l'usufruitier vit en EHPAD?

    Forum Habitation

    Bonjour, Mon père 93ans classé en GIR2 vit dans un centre de retraite EHPAD. Il n'habite plus dans sa résidence principale dont il a l'usufruit. Ma ...

  • Faire ajouter mon nom sur l'acte de propriété de la maison

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Je souhaiterai avoir mon nom sur l'acte de propriété de la maison que j'habite. Mon conjoint a fait le crédit tout seul il y a 2 ans et je...

  • Demande de parloir : démarches, documents et formulaire

    Guide

    La demande de parloir permet de rendre visite à un détenu. Vous devez obtenir un permis de visite avant de prendre rendez-vous auprès de la prison. La procédure, les démarches et le formulaire à...

  • Débit carte bancaire

    Forum carte bancaire

    Bonjour je voulais savoir à quoi correspondrai de multiples retrait sur mon compte de 5e provenant de maison lyovel paris ? Merci

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