Résultats pour Majorité pour une transformation de snc

  • Majorité sexuelle à 15 ans : ce que dit la loi

    Le point sur l'âge exact de la majorité sexuelle en France tel que défini par la loi et le Code pénal.

  • Certegy SNC suite cheque impayé

    Forum Consommation

    Bonjour, j'ai recu un courrier de la part de cette agence de recouvrement en décembre, j'ai eu un cheque refusé chez intermarché il est repas...

  • Société en nom collectif (Snc) : définition, statut, exemple

    Guide

    [SNC] La Snc (société en nom collectif) est une société dont les tous les associés sont considérés comme commerçants. Définition et fiscalité des associés et du gérant. Avantages et inconvénients...

  • Transformateur EDF et limite de propriété

    Forum Immobilier

    Bonjour, EDF a installé, sans que j'en sois informée d'une manière quelconque, sans afficher sur place la déclaration de travaux accordée par la pr...

  • TVA réduite sur réhabilitation d'une grange.

    Forum Impôts

    Bonjour, Ayant acheter une petite ferme, je suis en train de finir la réhabilitation complète de la grange (non attenante au logis principal) pour ...

  • Changer une Peugeot 208 société en 5 places

    Forum Automobile

    Bonjour je recherche les étapes à suivre pour changer une Peugeot 208 société en 5 places je précise c’est une 5 portes.merci

  • La publicité des transformations de sociétés

    Guide

    Plusieurs formalités de publicité sont à accomplir en cas de transformation d'une société : dépôts aux greffes, enregistrement aux impôts, annoces légales...

  • Associé co gérant veut quitter la société.

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, Mon associé co gérant détient 49% des parts de notre SNC (TABAC). Je détient 51% des parts. Nous avons crée notre société en décembre 2011...

  • Passage de mandat exclusif a mandat simple

    Forum Immobilier

    Bonjour, j ai signe un mandat exclusif avec une agence immobiliere pour la vente de ma maison .ce mandat precise une exlusivite de 3 mois . cette pe...

  • Transformateur Haute tension à proximité

    Forum Immobilier

    Bonjour à tous. Je vous expose mon problème: Notre maison est bâtie sur un terrain placé à l'angle de 2 rues. Enedis vient de nous installer un ...

  • Vous cherchez une réponse précise ?