Résultats pour Milieu fermé définition

  • Abri de jardin non clos et déjà construit , taxes?

    Forum taxes locales

    Bonjour, j'ai construit sur mon terrain un "abri de jardin - terrasse" sans penser au fait qu'il pouvait etre soumis à une taxe... j'en ai appris l'e...

  • Taxe aménagement pour abris non clos

    Forum taxes locales

    Bonjour, Je souhaite réaliser un abris non clos (6 poteaux et une toiture) pour stocker du foin. Environs 60m². Pourriez vous me dire si je suis...

  • Abri de voiture adossé non fermé

    Forum taxes locales

    Bonjour, Nous envisageons de construire un abri de voiture adossé à notre maison, dont les 3 murs de fondations sont déjà présents (un mitoyen avec l...

  • Fermeture définitive de la société pendant mon arrêt maladie

    Forum licenciement

    Bonjour, Je suis en arrêt maladie pour 3 opération du dos et je viens d'apprendre que la société pour laquelle je travaille vient de fermé définitiv...

  • Virement CAF après clôture de compte

    Forum CAF

    Bonjour, j'ai clôturé mon compte bancaire le 17/05. La CAF a fait un virement sur cette compte le 26/05. En novembre j'ai reçu un mail de la CAF en d...

  • La remise de peine : calcul et conditions

    Guide

    [REMISE DE PEINE] Un condamné à une peine de prison ferme peut bénéficier d'une réduction de peine, aussi appelée "remise de peine". Durée, calcul, annulation... La loi applicable et les...

  • Construction d'un abris bois

    Forum Construire une maison

    Voilà je vais construire un abris bois de 6MX3M 6 piliers en fer I sur plots de béton je viens d'aller à la mairie, bien sur je fais une déclarat...

  • CDD de 6 Mois + Fermeture de l'entreprise pendant le contrat

    Forum salariés

    Bonjour, Depuis 1 Mois nous avons appris la fermeture de notre entreprise via le propriétaire des locaux... Je suis actuellement en CDD de 6 M...

  • Offre ferme d'achat,

    Forum acheter un appartement

    Bonjour, Ma mère est aller visiter un appartement, celui-ci lui à plus, l'agent immobilier lui à dit qu'une autre personnes était intéressais par l'...

  • Fin du congé parental au cours du mois.

    Forum CAF

    Bonjour, Quelqu’un pourrait il me renseigner, Voilà j’ai pris un congé parental du 12/02/2020 au 19/05/2020. Je viens d’apprendre que la caf ne pay...

  • Vous cherchez une réponse précise ?