Résultats pour Non payement

  • Amende pour non paiement de péage au portugal

    Forum Automobile

    Bonjour je viens de recevoir une amende  de Money Flow 1 ans après de 165.75€ pour un péage de scutt non payé en été  2021 de la somme de 19.45€ Car ...

  • Assurance auto résiliée pour non paiement

    Forum Assurances

    Bonjour, j'ai désespérément besoin d'une aide concernant mon contrat d'assurance auto qui a été résilié. J'ai payé mon assurance l'année dernière pour...

  • Paiement par carte bleue non encaissé

    Forum carte bancaire

    Bonjour, J' ai fait un paiement par carte bleue il y a trop mois, celui çi n'a toujours pas été débiter. Quel est la durée de validité de ce paiement...

  • Non-paiement de l'impôt : poursuites et saisie du fisc

    Guide

    En cas de non-paiement de l'impôt, le fisc peut engager une procédure de recouvrement qui peut aller jusqu'à des poursuites et la saisie des comptes et biens du débiteur.

  • Dette huissier frais de scolarité école privé

    Forum Justice

    Bonjour, Alors voila je vous explique ma situation Nous avions scolarisé Notre fille dans une école primaire PRIV2 de septembre 2009 a juin 2...

  • Paiement des RTT non pris : calcul et rachat

    Guide

    Le paiement de jours de RTT non pris et travaillés est possible. Voici les règles en vigueur sur le rachat de RTT.

  • Travaux non finis mais artisan demande de payer la facture

    Forum Consommation

    Bonjour, Nous avons fait posé un portail de 4 m avec un moteur électrique il y a 1 mois. Le portail et le moteur sont posés mais nous n'avons les b...

  • Paiement en plusieurs fois non respecté

    Forum Consommation

    Bonjour, et merci à tous ceux qui ont des informations à ce sujet, des textes de loi, ou des textes. Bref, sur un site de vente privées, dont le nom...

  • Travaux non terminés et facture payée

    Forum Consommation

    Bonjour, Au mois d'aout dernier (2009) j'ai réglé la totalité de la facture que m'a présenté l'artisan qui a fait des travaux chez moi et il m'a pro...

  • Obligation de payer une école privée ?

    Forum pension alimentaire

    Bonjour, étant divorcé , père de deux enfants de 6 et 10 ans , je verse au total une pension alimentaire de 300€. mon plus grand va rentrer au collèg...

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