Résultats pour Notice du cerfa 13754 Aide en ligne

  • Cerfa 11530 : dossier au JAF à télécharger (2024)

    Guide

    Le cerfa 11530 peut être téléchargé en ligne via le lien ci-dessous dans sa version en vigueur pour adresser une demande au JAF.

  • Notice cerfa 11530 : télécharger la notice de demande au JAF

    Guide

    La notice officielle pour vous aider à remplir votre formulaire de demande au JAF est disponible en téléchargement ici.

  • FORMULAIRE IL surface à déclarer?

    Forum Impôts

    Bonjour, sur le formulaire IL cerfa 6704 n 10517*02 selon l'article 1406 du CGI il est demandé au verso de mentionner la surface "ajoutée" à la m...

  • Comment se dépacser (rupture du pacs) : délai, mairie, impôts

    Guide

    La procédure pour se dépacser en cas de séparation est simple et rapide. Le point sur les formalités à suivre pour rompre un pacs.

  • Cerfa de dissolution de Pacs : formulaire pour se dépacser

    Guide

    Le formulaire cerfa de dissolution de Pacs en vigueur est accessible ici en téléchargement. Il s'agit du cerfa officiel à utiliser pour rompre un Pacs.

  • Achat cigarettes en Espagne par internet: règles/conséquences

    Forum Consommation

    Bonjour Quelles sont les règles pour les achats de cigarettes en Espagne par correspondance et les risques ( achats en petites quantités par 2 ou ...

  • Cerfa 13703 : déclaration préalable de travaux (DP) à télécharger

    Guide

    Une déclaration de travaux se fait via le cerfa 13073. Ce formulaire à déposer en mairie est téléchargeable ci-dessus en PDF dans sa version 2023 (13703*09).

  • Passer le BSR pour conduire un scooter : prix, âge et délai

    Guide

    Comment passer le Brevet de Sécurité Routière (BSR) pour conduire un scooter. Et combien coûte le BSR qui correspond à la catégorie AM du permis de conduire.

  • Cerfa 02 : télécharger le formulaire d'inscription au permis

    Guide

    Qu'est-ce que le cerfa 02 et comment obtenir une attestation d'inscription au permis de conduire.

  • Cerfa 15692 : formulaire MDPH 2024 à télécharger

    Guide

    Le cerfa 15692 est le formulaire à remplir et à envoyer à la MDPH pour toutes les demandes de prestations en faveur de personnes handicapées en 2024.

  • Vous cherchez une réponse précise ?