Résultats pour Nuisance dues aux odeurs de pipi de chats

  • Je passe en tribunal pour avoir nourri des chats errants

    Forum Justice

    étant bénévole dans une association de protection animale,je nourris et fais steriliser les chats de la rue afin de limiter leur population,j'ai enfre...

  • Sorties de chats interdite par le syndic?!?

    Forum Immobilier

    Bonjour, je suis locataire dans une résidence depuis presque un an. Cela se passe très bien jusqu'à maintenant. La résidence est constituée de 3 bât...

  • Nuisances sonores climatisation

    Forum Voisinage

    Bonjour, Mon voisin a installé une climatisation. Son groupe est à moins d'un mètre de ma terrasse et la nuisance sonore est de 62 décibel. Nous ...

  • Règlementation/loi concernant le nombre d'animaux chez soi

    Forum Justice

    Bonjour, Voilà je me fait du soucis car j'ai appris qu'il existe une réglementation qui fixe le nombre de chiens par foyer à 9 mais est-ce qu'il ex...

  • Mes chats vont chez mon voisin

    Forum Consommation

    Bonjour, mes chats ( deux) vont chez le voisin, et depuis plusieurs années,nous avons des problèmes avec lui a ce sujet et bien d'autres, il se plaint...

  • Problème sanitaire grave dut aux chats en liberté

    Forum Voisinage

    Bonjour, Je souhaiterais résoudre un problème a propos des déjections des chats domestiques ( en grand nombre ) de mes voisins. A plusieurs re...

  • Tous commerces sauf nuisances ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, Malgré une recherche de plusieurs heures je n'ai rien de concret à ce sujet. Je cherche à savoir si la mention "tous commerce sauf nuisan...

  • Nombre de chiens et chats autorises dans une maison

    Forum Justice

    Bonjour, j ai actuellement 5 chiens dont 3 chiots, 2 chats. Je suis en maison et j ai un petit jardin clos. Puis je les garder tous ? De quel article ...

  • Droit pause pipi, patron très compliqué

    Forum salariés

     Bonjour, je suis actuellement en CDI dans une boîte dont je tairais le nom. Mon patron est quelqu'un qui aime harceler, menacer, mettre de la pressio...

  • Est il légal d'avoir 4 chats dans un logement de 36 m² ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, j'ai un locataire qui possède 4 chats dans un studio. Est-ce légal ? Je sais que chacun peut avoir un ou deux animaux de compagnie mais 4.....

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