Résultats pour Obtenir l attestation TVA à 10 pour travaux

  • Attestation de fin de travaux (PDF) : formulaire à télécharger

    Guide

    Le formulaire d'attestation de fin de travaux en téléchargement ici vous permet d'adresser votre déclaration de fin de travaux à votre mairie.

  • Taux de TVA en Europe en 2024

    Guide

    Voici une liste des taux de TVA pratiqués dans d'autres pays européens voisins de la France.

  • Cerfa 13703 : déclaration préalable de travaux (DP) à télécharger

    Guide

    Une déclaration de travaux se fait via le cerfa 13073. Ce formulaire à déposer en mairie est téléchargeable ci-dessus en PDF dans sa version 2023 (13703*09).

  • Horaires de travaux : règles de voisinage et jours interdits

    Guide

    En cas de travaux bruyants chez votre voisin, voici la réglementation à connaitre sur les horaires et les jours de travaux en semaine, le soir, un jour férié, le week-end ou le dimanche.

  • Que faire de son PEL après 10 ans ?

    Forum PEL

    Bonjour, je suis à la Caisse d'épargne, j'ai 25 ans. j'ai actuellement un PEL depuis juin 1999, qui arrive donc a terme bientot. J'ai 25000 euros ...

  • Lettre pour travaux non-effectués : modèle de réclamation

    Guide

    Le modèle de lettre pour travaux non-effectués peut vous servir d'exemple pour adresser votre réclamation à une entreprise afin de la mettre en demeure d'accomplir ses obligations.

  • SCI et taux de TVA sur travaux

    Forum Immobilier

    Bonjour, Une SCI familiale peut-elle bénéficier des taux de TVA réduits à 10 % et 5,5 % sur des travaux qu'elle fait réaliser par des artisans sur...

  • Modèle d'attestation de travaux

    Forum Immobilier

    Bonjour, je recherche un modèle d'attestation de travaux, car un de mes client m'en demande une. Pour info, les travaux sont réalisés dans le bâtime...

  • Attestation temoignage pour garde alternee

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, J'ai un ami qui m a demande de lui faire une attestation de temoignage pour dire que c'est un bon Papa pour obtenir la garde alternee de sa ...

  • Comment obtenir une attestation de bourse?

    Forum bourses

    Bonjour, J'aimerais savoir comment je pourrais faire pour obtenir une attestation de bourse ? Merci

  • Vous cherchez une réponse précise ?