Forum Formalités et papiers

Bonjour, Mon conjoint est sans papiers, ça fait déjà un moment que nous sommes ensemble et que nous vivons ensemble (factures à nos 2 noms...). Je pr...

Guide

Avant de vendre une moto, vous devez accomplir certaines formalités. Le point sur les démarches et la liste des papiers et documents obligatoires à donner à l'acheteur

Forum Formalités et papiers

Bonjour, Est il toujours vrai qu'une étrangère sans papier qui accouche d'un enfant (concu avec un homme français) est protégé contre l'expuls...

Forum Automobile

Bonjour, Je voulais entrée livrer dans une école, malheureusement des voitures empiètent sur le bateau empêchant toute manoeuvre pour y entrer o...

Forum acheter une maison

Bonjour, il n'y a pas longtemps que j'ai acheté une maison, je n'ai pas de bateau sur ma parcelle de terrain, qui doit payer les travaux? Merci par a...

Forum Immobilier

Bonjour, Voilà je suis sans papier en France depuis 10 ans j' ai une convocation dan 3mois a la préfecture et je suis a la recherche de un f2 sur par...

Forum Formalités et papiers

Bonjour, j'ai une amie enceinte de 7 mois qui se retrouve sans papier. elle avait un titre de séjour étudiant depuis 2004 (elle a un bac+5) et la ...

Guide

Pour conduire un bateau de plaisance à moteur, l'obtention d'un permis plaisance est une condition obligatoire. Il en existe différents types en fonction du lieu de navigation.

Forum Justice

Bonjour je voudrait porter plainte contre une personne qui a griller son visa et qui es en france illegalement mais je ne sait pas a qui maddresser m...

Forum CAF

Bonjour, Je suis enceinte de 3 mois. Le papa de mon enfant est sans papiers. Comment dois-je m'y prendre pour remplir le formulaire à envoyer à l...