Résultats pour Pour une sortie en ventouse y a t il une déclaration préalable à faire

  • Cerfa 13703 : déclaration préalable de travaux (DP) à télécharger

    Guide

    Une déclaration de travaux se fait via le cerfa 13073. Ce formulaire à déposer en mairie est téléchargeable ci-dessus en PDF dans sa version 2023 (13703*09).

  • Formulaire 2042 : cerfa de déclaration d'impôt 2024

    Guide

    Voici le lien pour télécharger le formulaire cerfa 2042 avec le dernier millésime publié par l'administration fiscale.

  • Déclaration circonstanciée d'un sinistre : modèle de lettre

    Guide

    Une déclaration circonstanciée d'un sinistre est un courrier dans lequel vous décrivez les faits à votre assurance. Voici un modèle de lettre type.

  • Autorisation de sortie du territoire : PDF (2024)

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    Si vous recherchez le formulaire d'autorisation de sortie du territoire en vigueur en 2024, voici le PDF à télécharger.

  • Déclaration préalable de travaux (DP) : définition et délai

    Guide

    Quand et comment déposer une déclaration préalable de travaux (DP) obligatoire avant certains chantiers de construction. Les règles légales d'urbanisme en matière de récépissé, de délais et...

  • Ventouse gaz, distance d'une autre habitation

    Forum Immobilier

    Bonjour, J'ai un voisin (maison mitoyenne) qui a installé, en remplacement de sa chaudière gaz avec évacuation par cheminée, une nouvelle, elle aus...

  • Sortie libre et horaires de sortie autorisée (arrêt maladie)

    Guide

    L'arrêt de travail pour maladie mentionne généralement des heures de sorties autorisées. Le médecin peut aussi autoriser des sorties libres sans restrictions. Les horaires de sortie en cas d'arrêt...

  • Aide pour remplir déclaration modéle H1

    Forum revenus fonciers

    Bonjour, j'ai quelques questions concernant la déclaration modéle H1 : -la salle a manger et le salon ne sont pas séparés par des murs : ils ne ...

  • Salaires apprentis et déclaration CAF

    Forum CAF

    Bonjour, Mon fils va entrer en apprentissage (environ 540€/mois net). Selon la conseillère en ligne de la CAF, je dois déclarer ses revenus et on me...

  • Absence pour entrée ou sortie

    Forum salariés

    Bonjour, Je viens d'avoir mon solde de tout compte et il m'a été deduit une somme pour absence pour entrée ou sortie. Je ne sais pas à quoi corres...

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