Résultats pour Procès Verbal Électronique

  • Irlande Commerce électronique : prélèvements abusifs

    Forum carte bancaire

    Bonjour, j'ai un soucis je viens de m'apercevoir de plusieurs prélèvements de paiement carte dernier fait le 6 MAI 2020 au plus récent Merci ...

  • Héberger une amie avec ou sans bracelet électronique

    Forum Justice

    Bonjour Je souhaite héberger une amie qui sera interdit de sa ville et qui peut être aura un bracelet électronique ce n’est pas sur. Je me pose la q...

  • La remise de peine : calcul et conditions

    Guide

    [REMISE DE PEINE] Un condamné à une peine de prison ferme peut bénéficier d'une réduction de peine, aussi appelée "remise de peine". Durée, calcul, annulation... La loi applicable et les...

  • Prélèvement de 79 euros sur mon compte

    Forum Consommation

    Bonjour, Voilà 2 mois que je suis prélevée de 79 euros et je sais pas pourquoi, il s'affiche juste CONSO. INTERNET COMMERCE ELECTRONIQUE. Personnell...

  • Permission de sorti

    Forum Justice

    Bonjour, quelqu'un pourrait-il m'aider dans la rédaction d'une lettre pour le jap pour une sorti exceptionnel avec un bracelets électroniques pour u...

  • Fiscalité d'une indemnité de justice

    Forum Impôts

    Suite à un procès en contrefaçon, nous recevons des indemnités pour préjudice subi. Les sommes reçues sont-elles imposables à l'IS ? Ou, à l'IRPP, si ...

  • Hebergement et surveillance electronique

    Forum CAF

    Bonjour, Le pere de ma fille, avec qui je suis séparée, est actuellement incarcéré en semi liberté . J’envisage de lui proposer de l’héberger a tit...

  • Procès verbal de difficulté

    Forum Mariage

    Bonjour, depuis un mois j'ai demandé au notaire de dresser un pv de diffuculté (liquidation des biens suite divorce), hors à ce jour il n'a toujours r...

  • Bracelet électronique - Définition et fonctionnement

    Guide

    Comment fonctionne le bracelet électronique en tant qu'aménagement de peine ? Définition et horaires.

  • Un changement d'adresse avec bracelet électronique

    Forum Justice

    Bonjour, Vola j'ai le bracelet électronique et je doit déménager c'était prévu comment rédigé une lettre à un juge d'application des peine pour po...

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